Claude, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, en date du 28 octobre 2005, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, a condamné le premier à 8 ans d'emprisonnement et le second

, Claudia, Claire et Claudie Y... et MM.

Claudine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2004, qui, pour faux et usage, l'a condamnée à 1 500 euros d'amende, 3 ans d'interdiction des droits

A... ; "aux motifs que lors de l'instruction, Claudia A... déclarait avoir été agressée sexuellement à trois reprises par Vasile B... ; que Claudia A... précisait que le sexe de Vasile Y... présentait

Claudio, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 8 septembre 1997, qui, pour délit de blessures par imprudence, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a

l'article 225-1 ensemble les articles 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs , "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christiane D... coupable de discrimination à l'encontre de Claudette

PALISSE, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Claudine

, 574, 591 à 593 du Code de procédure pénale; "en ce que, statuant sur le seul appel de la partie civile contre une ordonnance de non-lieu, la chambre d'accusation a dit y avoir lieu à renvoyer Claudine

X..., de Pascal Ployer et de Gilles X..., et du certificat délivré le jour même des faits à Claudine X... par le docteur Y..., au service d'accueil des urgences du centre hospitalier d'Aix-en-Provence

et de luminaires, alors que durant ce week-end Jean-Claude Z... avait vu la famille de X... déménager de nombreux colis au moyen d'une camionnette empruntée pour l'occasion ; que Claudi A... précise avoir

Claudine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1997, qui, pour abus de confiance, faux et usage de faux, l'a condamnée à 4 ans

Claudine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2001, qui, pour prise illégale d'intérêts, établissement de certificats faisant état

Claudine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2000, qui, pour vols, falsifications de chèques et usage, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement

Claudia, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Serge X... et Pom E...

Claudine, épouse Y..., - Y... Colette, épouse Z..., - Y... Laurence, agissant tant en son personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur A...

Claudine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 29 mai 1996, qui, statuant sur intérêts civils dans la procédure suivie contre elle des chefs d'escroquerie

(Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de Mlle Claudie Y..., demeurant place Champollion à Figeac (Lot), défenderesse à la cassation ;

Claudine, épouse BIGAN, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 13 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de blessures involontaires, a prononcé