C... de sa demande et de condamner la société Beck Crespel à lui payer la somme de 447 euros. ( ) La société Beck Crespel succombant en appel sera condamnée aux dépens et à payer à M.

que son activité consistait à placer, de façon exclusive, des articles de poterie culinaire ainsi que des plaques de cheminée et assimilés diffusés sous la marque Cousances ; que les sociétés Le Creuset

qu'il figurait parmi les membres du directoire des sociétés Immovest Holding S.A. et au sein d'une SARL Immovest Finance ; qu'il n'a personnellement investi aucun argent dans le groupement forestier du Creuset

" EST COMPOSE DE CRESOLS (OU CRESYLOL OU HYDRATE DE CRESYLE), D'HUILE DE HOUILLE ET DE SAVON, QUE LES CRESOLS QUI EN SONT L'ELEMENT ACTIF SE DEFINISSENT EN CHIMIE PAR LA COMBINAISON D'UN RADICAL, LE CRESYLE

d'exploitation des téléphériques de Tarentaise Maurienne (SETAM), dont le siège est à la préfecture de Savoie, 73000 Chambéry, 3°/ de la société Pomagalski, dont le siège est ..., 4°/ de la société Creissels

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GIE Le Creuset, dont le siège est ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Thomé Crépelle, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beck Crespel, dont le siège social

Léonnet, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Denis Creissels, de Me Capron, avocat de la société MDP Ingénierie conseil, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Denis Creissels, dont le siège social est à Meylan (

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement d'intérêt économique (GIE) Le Creuset, dont le siège est ...,

Il occupait en dernier lieu les fonctions de responsable commercial creusets solaires. 3.

corporation, anciennement dénommée société anonyme Cummins Wartsila, venant aux droits de la société anonyme Wartsila Scam Diesel, qui venait elle-même aux droits de la société anonyme ACMN Duvan Crépelle

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la commune de Creissels du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X... ; Attendu,

plusieurs mois ; que, après avoir demandé une expertise, la société Satal et son assureur la société Commercial Union IARD ont assigné en responsabilité et paiement de dommages-intérêts la société Denis Creissels

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 octobre 1994), que la société Wartsila Sacm Diesel venant aux droits de la société Duvant Crepelle

la société Adam, maître d'oeuvre, et la société Bouygues bâtiment Ile-de-France (la société Bouygues), intervenue comme entreprise générale, cette dernière ayant assigné en garantie la société Les Creuseurs

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Crespelle, représentée par son mandataire-liquidateur, Mme X..., a assigné la société Brochier soierie