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90 résultats pour « Cyril MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100269

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... et Cyrille Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. Z... et de la société Z... et Huleux, l'avis de M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cyril [...] ayant pour avocat: Me Thierry D...

Source officielle
CC

cr

613725c0cd580146774203f7

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Michel, contre l arrêt de la cour d appel d ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1999, qui, pour homicide involontaire, l a condamné à 1 mois d emprisonnement avec sursis et 6 000 francs

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00955

Cassation

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Cyril X... ; que l'assemblée extraordinaire des associés de la Selarl, qui s'est tenue le 24 février 2003, a pris acte de la décision de Mme Michèle X... de ne plus être associée et a autorisé la gérance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201720

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

.- Michel C...- Jean-Pierre Z...- Cyril D...- Jean-Christophe Y... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'appel interjeté par Monsieur Z... et la SCP B...

Source officielle
CC

civ2

613721c3cd580146773f7050

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Michel Z..., demeurant à Saint-Mars-la-Réorthe (Vendée), ..., 2°) M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Patrick X

61372576cd5801467741df2d

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

A..., mineur de 15 ans, et agressions sexuelles sur Cyril et Grégory A..., Mickaël B... et Gérald C..., mineurs de 15 ans, et sur Cédric A... ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations constantes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00338

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

ayant affecté depuis plusieurs mois le poste informatique de celle-ci, ne peuvent suffire à établir qu'ils étaient imputables à Cyril X..., à défaut de tout élément objectif de preuve en ce sens

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00164

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Michel Watcher Président de chambre, M.

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CC

cr

TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suiviec/André Z

61372600cd580146774222d9

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suivie contre André Z..., Joëlle C..., épouse D..., Cyril E

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00638

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Cyril Y...

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CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f0fb

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Michel, - Y...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00660

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Patrick X..., Yves Y..., Brendan D..., Cyril E... , Tommy C..., Jean-Michel F... , Erick G... , Mesdames Sophie Z..., Eliane A..., Nadia

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300142

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

DONNE ACTE à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi ; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. et Mme X... à payer à Mmes Catherine, Michèle

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CC

cr

6137255ecd5801467741d204

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Y... a certifié dans un document écrit avoir demandé à Michel Z... de l'héberger pendant quelques semaines, "dans l'attente du traitement administratif de l'agrément de maître de stage", Michel Z... prenant

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CC

civ2

équence, son recoursc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2009:C200828

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

Cyril Y... et M.

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CC

civ2

Donne défautc/Mme Z

613721f5cd580146773f90ab

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

X..., Cyrille Barbier, demeurant à Poissons (Haute-Marne), fromagerie de Pancey, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1991 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Michelle

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CC

soc

61372394cd5801467740ba27

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Cyrille AQ..., demeurant ... 126 / de M. Fabrice AQ..., demeurant ..., 127 / de M. Stéphane AU..., demeurant ..., 128 / de M.

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CC

soc

61372326cd580146774060fe

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Cyril X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1996 par le conseil de prud'hommes de Sens (section commerce), au profit : 1 / de M.

Source officielle