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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100269
7 mars 2018
X... et Cyrille Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. Z... et de la société Z... et Huleux, l'avis de M.
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055
26 septembre 2018
Cyril [...] ayant pour avocat: Me Thierry D...
613725c0cd580146774203f7
8 février 2000
Michel, contre l arrêt de la cour d appel d ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1999, qui, pour homicide involontaire, l a condamné à 1 mois d emprisonnement avec sursis et 6 000 francs
61372629cd58014677423688
4 avril 2002
Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00955
10 novembre 2015
Cyril X... ; que l'assemblée extraordinaire des associés de la Selarl, qui s'est tenue le 24 février 2003, a pris acte de la décision de Mme Michèle X... de ne plus être associée et a autorisé la gérance
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201720
13 novembre 2014
.- Michel C...- Jean-Pierre Z...- Cyril D...- Jean-Christophe Y... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'appel interjeté par Monsieur Z... et la SCP B...
613721c3cd580146773f7050
28 octobre 1992
Michel Z..., demeurant à Saint-Mars-la-Réorthe (Vendée), ..., 2°) M.
éesc/Patrick X
61372576cd5801467741df2d
8 février 1995
A..., mineur de 15 ans, et agressions sexuelles sur Cyril et Grégory A..., Mickaël B... et Gérald C..., mineurs de 15 ans, et sur Cédric A... ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations constantes
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00338
1 février 2011
ayant affecté depuis plusieurs mois le poste informatique de celle-ci, ne peuvent suffire à établir qu'ils étaient imputables à Cyril X..., à défaut de tout élément objectif de preuve en ce sens
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00164
1 avril 2026
Michel Watcher Président de chambre, M.
TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suiviec/André Z
61372600cd580146774222d9
26 septembre 2000
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suivie contre André Z..., Joëlle C..., épouse D..., Cyril E
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00638
5 juin 2012
Cyril Y...
6079a8d49ba5988459c4f0fb
21 janvier 2003
Michel, - Y...
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00660
29 février 2012
Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Patrick X..., Yves Y..., Brendan D..., Cyril E... , Tommy C..., Jean-Michel F... , Erick G... , Mesdames Sophie Z..., Eliane A..., Nadia
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300142
4 février 2014
DONNE ACTE à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi ; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. et Mme X... à payer à Mmes Catherine, Michèle
6137255ecd5801467741d204
10 avril 1996
Y... a certifié dans un document écrit avoir demandé à Michel Z... de l'héberger pendant quelques semaines, "dans l'attente du traitement administratif de l'agrément de maître de stage", Michel Z... prenant
équence, son recoursc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2009:C200828
28 mai 2009
Cyril Y... et M.
Donne défautc/Mme Z
613721f5cd580146773f90ab
28 avril 1993
X..., Cyrille Barbier, demeurant à Poissons (Haute-Marne), fromagerie de Pancey, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1991 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Michelle
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
Cyrille AQ..., demeurant ... 126 / de M. Fabrice AQ..., demeurant ..., 127 / de M. Stéphane AU..., demeurant ..., 128 / de M.
61372326cd580146774060fe
28 octobre 1998
Cyril X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1996 par le conseil de prud'hommes de Sens (section commerce), au profit : 1 / de M.