et Thiriez, avocat de la société Delacroix, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvonne X..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), résidence Simesdor, 53, rue Eugène Delacroix, en cassation

Hatoux, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez

PARIS, le huit novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M.

Dominique, demeurant 17/4/1, rue Eugène Delacroix à Villeneuve d'Ascq (Nord), 5 / de M. Bastien YL..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 6 / de M. Bernard S..., demeurant ...

Picca, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Henry, les conclusions

Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Durieux, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils pour M. X...

PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller B..., les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme G..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

dans un sentiment de loyauté à l'égard de son père; que la Cour ajoutera qu'en adoptant une attitude résignée et en jouant un rôle de victime, voire de martyr, Christian Y... associe l'enfant à son désarroi

Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mmes Z..., A... et de M. X..., les conclusions de M.

Roth, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme I..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

PARIS, le dix-sept février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Y..., Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé les mesures

Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gaury, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de l'association Groupe Essec, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat

Déglise, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [T], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Bois et dérives du Maine, et après en avoir délibéré

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour la société Vignobles Paul X...