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64 résultats pour « Daniel LIEVRE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Sont notamment soumises à plan de chasse les espèces suivantes : - sanglier ; - lièvre brun ; - lièvre variable ; - tétras-lyre.
Article 1
La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de La Réunion est fixée comme suit : NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Cervus timorensis Cerf de Java Cerf Lepus nigricollis Lièvre à collier noir
Article 3
Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU). Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).
Article 2
A la sous-direction des affaires financières : Mme Danielle MERKILED, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières ; Mme Iréna THIMOTHÉE, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
LEGIARTI000045392343
Daniel LABETOULLE.
courants créancés des races spécialisées servis, sauf dérogation accordée par le directeur départemental de l'agriculture par au moins une personne à cheval pour le courre du renard ; Six chiens courants créancés des races spécialisées pour le courre du lièvre
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51
vente, la vente, l'achat, sous toutes leurs formes, et notamment celles de pâtés et conserves, le transport en vue de la vente et le colportage des espèces de gibier ci-après : Chamois (Rupicapra rupicapra) ; Isard (Rupicapra rupicapra pyrenaica) ; Lièvre
Article annexe II
Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux Agneaux de lait Petit gibier à poil (lièvres
Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées
Article Annexe
CHOIX ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Bordeaux 0240015L Collège Plaisance Lanouaille Bordeaux 0241041B Collège Alcide Dusolier Nontron Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak Limeil-Brévannes Créteil 0941783C Collège Daniel
Article annexe III
(y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux Agneaux de lait Petit gibier à poil (lièvres
Article R424-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 51
Les espèces de gibier figurant au tableau ci-après ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse suivantes : Gibier sédentaire Lièvre arctique
Article 5
Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.
Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier
LEGIARTI000018984281
que soit le stade 1 Perdrix rouges Quel que soit le stade 2 Perdrix grises Quel que soit le stade 1 Colverts Reproduction et élevage 0,25 Pigeons Futurs reproducteurs 1 Reproduction ponte 0,25 Lapins Chair 0,5 Reproducteurs 0,25 Lièvres
Article D654-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33
d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras ; 1 pour une pintade, un faisan, un lapin, un lièvre
François-Marie Luquet, directeur du centre Daniel-Carasso ; f) Du président de la Confédération française des coopératives agricoles : M.
Henriot (Daniel), secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep) ; suppléant : M. Pajot (William), vice-président de l'Anateep. M.
Article 4
froide ; b) Pendant la période et les jours d'ouverture de la chasse du gibier considéré, dans les autres cas. 4° Pour les chiens terriers : a) Tous les jours entre le 30 juin et le 15 avril pour le broussaillage sur ongulés et pour la menée à voix sur lièvres
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