Daniel, - Z...

Daniel Y..., 2°/ M.

des articles 221-1, 223-6 du Code pénal, 63, 295 de l'ancien Code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue sur la plainte avec constitution de partie civile de Daniel

rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Financière Montalivet et la société Axa France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 2012), que la société civile immobilière Daniel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s F 95-70.213 et P 95-70.243 formés par Mme Danièle Y..., épouse de M.

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR déclaré les demandes, fins et conclusions de Mme Danièle X... mal fondées et d'AVOIR débouté Mme Danièle X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QU'aux

Danielle, épouse Z..., Z... Raphaëlle, Z... Emmanuelle, X... Jean-Michel, X... Noëlle, X... Vincent, X... Alia, X...

(Hautes-Pyrénées), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritier de Mme Danielle A..., divorcée X..., et de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Daniel X..., bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale, a formé un pourvoi en

, il sera considéré que le bassin fait partie de la propriété Y... comprenant la parcelle [...] sur laquelle se situe ce bassin ; que les explications fournies par Pierre Y... dans son courrier daté du

Daniel Y..., maire de la commune de Volmunster, en date du 15 novembre 2010, que l'immeuble appartenant à M.

Daniel Y..., demeurant à Morne Bassin, Deshaies (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Daniel Y..., demeurant hôtel restaurant "La Pergola" à Amélie-Les-Bains (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1992 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit

Daniel C..., demeurant château Valette, 06140 Tourrette-sur-Loup, 2 / de M.

Daniel Z..., demeurant à Herrère, 64680 Ogeu-les-Bains, 2 / de Mme Catherine Y..., veuve Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Josée Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est ..., 2°/ l'Association

I..., voisine de Catherine X..., a déclaré que Catherine X... l'a appelée un soir de la mi-janvier 2000 pour lui faire constater que sa fille refusait de prendre son bain et de laisser changer sa couche

Daniel X..., demeurant à Saint-Nicolas-de-Macherin, Voiron (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société des Comptoirs