[C], engagé en qualité de vendeur automobile le 9 juin 1992 par la société Daraud, a été promu par la suite conseiller des ventes.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z... de Jaeger, divorcée Rollet de Darantes,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Allianz IARD de son intervention ; Donne acte à la société Dagand du désistement de son pourvoi en

Darany X... à titre de dommages et intérêts pour entrave à l'exercice régulier de ses mandats, d'AVOIR condamné la société Descours et Cabaud Île-de-France à payer la somme de 1 500 euros au syndicat des

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Dagand

Monsieur Bernard A..., demeurant Le Calvaire, Saussemesnil, Valognes (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1985 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société DAGAND-BORNET

X..., notaire, en date du 18 juin 1985, reconnus débiteurs d'une somme de 150 000 francs au profit des époux Daffada, auxquels ils ont consenti, à titre de garantie, une hypothèque et le nantissement d'un

Z..., les époux A..., la SCI Darna, et la société Sud promotion ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juin 2012), que la société Domaine des Pastourelles a fait

. ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ECARTE LA DAMANDE EN CONTESTATION DE LA RECONNAISSANCE FAITE PAR LEUR GENDRE, FORMEE PAR LES EPOUX A...

EN APPLICATION DE CE TEXTE, QUE L'ACCIDENT SURVENU LORS D'UN PARCOURS EFFECTUE EN DEHORS DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LEQUEL L'OUVRIER EST REMUNERE ; ATTENDU QUE X..., MACON AU SERVICE DE L'ENTREPRISE DAGAND

Daraud ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'il résulte des dispositions de l'article 313-2, alinéa 2, du

Darina X... avait souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle qui la garantissait auprès de la S.A.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société TMH du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Dagand Atlantique et la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard Y..., demeurant place Darralde à Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques

ET PAR LES DAMES Y..., ET DAGAND-GALLOT : ATTENDU QUE LES CONSORTS X... FONT VALOIR QU'IL N'EXISTERAIT PAS DE RELATIONS JURIDIQUES ENTRE FOUSS ET LES CONSORTS C..., Z...

SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT TRANSPORT AERIEN DISTRIBUTION (ATAD) SE SONT LIEES, LE 29 MAI 1967, PAR UN " PROTOCOLE D'ACCORD " SIGNE, AU NOM DE LA PLASTIMECANIQUE, PAR SON PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DAGADA

OOOOOOOOOO..., domiciliée [...] , 201°/ Mme Darinka PPPPPPPPPP... JJ..., domiciliée [...] , 202°/ Mme OOOO... QQQQQQQQQQ... Chacon CCCCCCCC..., domiciliée [...] , 203°/ Mme Ada NNNN...

REALISEE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION EN VIOLATION DE LA DECISION DE L'ASSEMBLEEJ GENERALE EXTRAORDINAIRE L'AYANT AUTORISEE ; MAIS ATTENDU, D'UNE PART, QUE SI, DANS SES ECRITURES, CHARVET AVAIT DAMANDE