CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 résultats pour « David BREUIL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a1cd580146774272dc

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

que, dans ces conditions, Pierre Y..., qui avait connaissance de l'issue de la poursuite en diffamation intentée en 1998 par Lutte Ouvrière , pouvait s'appuyer sur l'enquête alors réalisée par David

Source officielle
CC

cr

été ouverte au tribunal d'Annecy, le 25 septembre 2000c/Raymond X

6137267acd58014677425e22

Cassation

20 août 2003

20 août 2003

et 1992, sur les personnes de Jean et Lionel X..., par Raymond X... qui les avait filmées ; qu'en outre, plusieurs autres cassettes, contenant l'enregistrement de films réalisés en Thaïlande et au Brésil

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236c0

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

Z... et A..., témoins, indiquaient que David Y... roulait "vite" ; que faute d'élément plus précis et établis sur ce point et malgré les déclarations de Michel X..., David Y... n'a commis aucune faute

Source officielle
CC

comm

613723fbcd58014677410b38

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

David Noêl, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement par continuation de la société Jean Y..., demeurant 23, boulevard Pasteur, 16000 Angoulême, 5 / de M.

Source officielle
CC

comm

613723fbcd58014677410b39

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

David Noël, demeurant 23, boulevard Pasteur, 16000 Angoulême, pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Phyto Sem, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

, rue Barbezan, 54290 Haussonville, 28 / de Mme Martine Cherest, épouse Barad, demeurant 79, rue Jeanne d'Arc, 55200 Euville, 29 / de Mme Pascale Colin, épouse Lemoyne, demeurant 20, rue André David

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Jean-Marc I..., demeurant ..., le Clos Breguières, 06800 Cagnes-sur-Mer, 26°/ de M. Jean-Baptiste L..., demeurant ..., 27°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01684

Cassation

15 octobre 2013

15 octobre 2013

David Y..., 18. 000 ¿ à Mme Magalie X..., 13. 000 ¿ à M. Didier B...et 22. 000 ¿ à M. Christian A... ; AUX MOTIFS QUE si les licenciements de M. Y..., Mme X..., M. B... et M.

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415d96

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

David Desbordes, demeurant Les Séchères, 87220 Aureil, 23 / de Mme Lucie Desmoulin, demeurant Excideuil, 87240 Ambazac, et actuellement 22, allée Pierre Papillaud, 87280 Limoges, 24 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00774

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

répétées dans l'exécution de ses fonctions : accueil, présentation et attitude désagréable, caractère difficile, refus d'admettre les critiques, refus de signer sa fiche d'évaluation en avril 2004, brouille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300430

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[ZP] [PA], 38°/ à Mme [FE] [TO], Épouse [PA], domiciliés tous deux [Adresse 66] (Brésil), 39°/ à Mme [CG] [LC], domiciliée [Adresse 20], 40°/ à M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Clément, demeurant ... à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-atlantique), 185°/ de M. Martin AK..., demeurant ... (Loire-atlantique), 186°/ de Mme BD... Elisabeth, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785

Cassation

22 août 2018

22 août 2018

John David E..., avait entendu des bruits de lutte et distingué en se penchant à sa fenêtre la femme courant dans le couloir poursuivie par son mari, et ce peu de temps avant le bruit de la porte ; qu'un

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c60

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

très vive allure en direction d'Evreux via Lisieux ; qu'ils étaient arrivés dans son quartier vers 18 heures 30/18 heures 45 ; qu'à l'arrivée à Evreux, Karim X... avait conseillé à Mickaël B... de brûler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01507

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

David, Belfanti, conseillers référendaires, Mme Robert, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Goasguen, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2015, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ;

Source officielle