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14 résultats pour « David LARRAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ésulte de l'instruction des charges suffisantesc/David X

61372631cd58014677423a95

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

Y... et qui a été reconnue comme telle par sa mère ; il n'apparaît pas davantage que Lara Y... ait pu être influencée par Amélia Z... dès lors que seuls David X... et un témoin ont déclaré que Lara Y.

Source officielle
CC

civ2

613721cecd580146773f78db

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris 28 février 1991), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée par David

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00145

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-16.486 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société David

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00154

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

dénommée société Kotan Location, a formé le pourvoi n° R 22-17.352 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société David

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e67b

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

soit introduit dans la salle d'audience le témoin M., entendu la veille, aux fins d'éventuelle confrontation avec le témoin présent; que, quelques instants avant que M. ne se présente à la barre, Me Labat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00905

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

David X....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00229

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[N], prise en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Doux Accouvage, 2°/ à la société David-[K] et associés, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], en la personne

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Emile D..., demeurant Aubanel rue David ZY..., 05000 Gap, 6 / Mme Madeleine E..., demeurant ... de Valbonne, 05000 Gap, 7 / M.

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CC

soc

613720c3cd580146773ee2cd

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Robert, Georges, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 44°) Monsieur LAYAT I..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ...) Monsieur XN...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01031

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Le Mesle, premier avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00768

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

David X..., 2°/ Mme C...

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Guy Labat, demeurant à Brest (Finistère), 57, rue de Kermenguy, 25 / M. Lucien Leclainche, demeurant à Guilers (Finistère), 22, rue des Ecoles, 26 / M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10007

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 novembre 2018, où étaient présentes : Mme Mouillard, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat

Source officielle
CC

comm

M. X... et la société Friduc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01003

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Guerlot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Champalaune, conseiller, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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