X..., en qualité d'architecte, assuré auprès de la MAF, la société Demouy, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée auprès de la SMABTP, titulaire du lot "gros oeuvre", la société Dehay, assurée

Paris, devenue Axa Courtage Iard, ayant entrepris la construction d'un immeuble sous la maîtrise d'oeuvre des sociétés Maîtrise de chantier ingénierie" et Arcoba, a chargé des divers lots la société Demouy

Claude Deloupy font grief au jugement attaqué de les avoir déboutés de leur recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Fitou de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, FORESTIER, S'ETANT RECONNU DEBITEUR D'UNE SOMME DE 400 000 FRANCS ENVERS DEMOUY AUX TERMES D'UNE RECONNAISSANCE DE DETTE STIPULEE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DEMOUY, dont le siège est à Compiègne (Oise), .... 157, en

refroidissement, selon les températures de fabrication utilisées, après mise sous pression ; qu'en fait, la pièce à l'origine du dommage s'est, anormalement, refroidie pendant un week-end, puis a été démoulée

rendu le 16 février 1989 par la cour d'appel de Douai (Assemblée des Chambres), au profit : 1°) de Mlle Odette Z..., demeurant ... à Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne), 2°) de l'Entreprise André Demouy

[Z] [O] et [L] [D], étaient occupés, notamment, à démouler, au moyen d'un pont mobile sur rail, le contenu d'un bac, dans lequel s'était écoulé le produit de la fusion des matériaux à recycler

Demoule, épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 2000 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit de la Communauté urbaine de Lyon (Courly), demeurant

FAISAIT PARTIE D'UN GROUPE DE QUATRE OUVRIERES CHARGEES DE DEMOULER DES BISCUITS A LA SORTIE D'UN FOUR, SITUE A PROXIMITE D'UN AUTRE FOUR DONT L'AMENAGEMENT RECENT AVAIT AGGRAVE LES CONDITIONS DE TRAVAIL

FAISAIT PARTIE D'UN GROUPE DE QUATRE OUVRIERES CHARGEES DE DEMOULER DES BISCUITS A LA SORTIE D'UN FOUR, SITUE A PROXIMITE D'UN AUTRE FOUR DONT L'AMENAGEMENT RECENT AVAIT AGGRAVE LES CONDITIONS DE TRAVAIL

l'atteinte à l'intégrité physique de la victime et mise à la charge de l'auteur du dommage, telle qu'elle résulte du partage ; Attendu que, statuant sur la réparation du préjudice économique causé à Delloula

X... et la Mutuelle des architectes français la somme globale de 2 500 euros et, d'autre part, à la société Socotec, la société Demouy et la SMABTP la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi décidé par

. ; 2°) Madame Y..., Aimée DELOUYE épouse de Monsieur Henri X..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen

civil ; Attendu que, le 23 mai 1984, dans des circonstances demeurées indéterminées, le véhicule conduit par Raymond Y..., assuré auprès de la compagnie La France, dans lequel avait pris place Mme Demoule

Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Guérin-Dumontet-Prohaszka-Deloule-Monjeaud-Pretet, notaires associés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

d'amiante étaient désagrégées par les chocs ; - au service Manutention, pendant le transport des wagons dont les cloches étaient calorifugées avec l'amiante ; - au service aciérie où les lingots étaient démoulés

, d'autre part, que le respect des marchés en cours (et des délais qui s'imposaient au repreneur) imposait de poursuivre l'achèvement de la coque en cours de construction, laquelle ne pouvait être démoulée