X..., de Me Guinard, avocat de la société Diebold computer leasing, de Me Copper-Royer, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

F..., domicilié [...] , 2°/ à la société groupe Récréa, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , ancien gérant de la société Centre aquatique diabolo, 3°/ à la société Récréa, société

catholique, le droit de se livrer à ces pratiques d'exorcisme, ce qui lui avait été expressément rappelé par l'autorité épiscopale ; qu'ainsi, c'est en se fondant sur la crainte des puissances diaboliques

annulé ; qu'en statuant ainsi, quand la requérante était dans l'impossibilité même d'offrir son navire à la location en raison des nombreux vices l'affectant, la cour a mis à sa charge une preuve diabolique

conclusions en réplique, régulièrement prises et discutées lors des débats, mais dénaturées par la cour d'appel en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, que la persistance diabolique

Moyen produit au pourvoi A 09-41.068 par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat de la société Diebold Cassis manufacturing et M.

, ce sont six documents nouveaux (D 38- D 51- D 52- D 58- D 59- D 60) qu'il conviendrait désormais d'expertiser ce qui laisse à la Cour le choix entre l'hypothèse d'un machiavélisme véritablement diabolique

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 9 juin 1989), qu'après avoir été condamné à verser une certaine somme à la société Diebold computer leasing

X..., de la SCP Riché et Blondel, avocat de la société Wang, de Me Guinard, avocat de la société Diebold computer leasing, les conclusions de M.

X... a recherché la responsabilité civile professionnelle de la SCP Sibran-Cheene-Diebold, huissier de justice, pour avoir mis en oeuvre, à la demande de son épouse, Mme Y..., dès le 11 octobre 2004, par

constatations et a violé l'article L. 122-3-8 du Code du travail ; que les témoignages versés aux débats établissaient que Mme Z... n'était ni agressive ni violente, qu'elle était victime d'une machination diabolique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Diebold computer leasing, société anonyme

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Diebold Nixdorf, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit : 1 / des Etablissements Vogel Diebold, société à responsabilité limitée dont le

Rouffach ; que ce tract, intitulé « alerte aux radars », contenait le texte suivant : « Ne trouvant plus rien à mettre sous les dents, la direction de Behr France Rouffach a mis en place un dispositif diabolique

X..., que l'agression de la victime aurait été financée par les parents de la prévenue - lesquels auraient mimé, le lendemain des faits, la tête de la victime - et que celle-ci avait un caractère diabolique

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 21-20.956 contre l'arrêt rendu le 29 octobre 2020 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à la société Cap H - Cheene, Diebold

constitué entre les sociétés Delaroche, Le Dauphiné libéré et Aigles Rhône Alpes diffusion (société Aigles), le Groupement d'Intérêt Economique Data Presse (GIE) a conclu avec les sociétés Sofinabail et Diebold