. ; "aux motifs qu'il résulte de la lecture du procès-verbal de première comparution (D 275) que Joël A... a demandé à être assisté de Me Diedler et Me Banon, que ces avocats se sont présentés, ont

DATEN SYSTEM (LA SOCIETE DIEHL) ET LA SOCIETE OMNIUM NATIONAL DE CONTROLE (LA SOCIETE O.N.C.) ; QUE POSTERIEUREMENT A CE JUGEMENT LA SOCIETE DIEHL A ETE "ABSORBEE" PAR LA SOCIETE TRIUMPH ADLER DONT

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Diedis aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Diedis et

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SAINT-DIEDIS, Centre distributeur E.

l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 2013), que, créé en Allemagne en 1990 et exploité sous licence par la société allemande Depesche, qui fait fabriquer l'ensemble des produits vendus en Europe, le personnage Diddl

Perrotey, délégué syndical, demeurant Champ de la pierre, 88650 Mandray, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1994 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Saint-Diédis

, domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 25-10.448 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2024 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Diehl

et de pliage ; qu'en affirmant, pour retenir la contrefaçon par fourniture de moyens, que la mise en oeuvre de la phase finale de découpage et de pliage était évidente pour les clients de la société Diehl

(chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Veolia eau, compagnie générale des eaux, société en commandite par actions, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Diehl

Y..., salarié de la société Diehl, a été licencié pour motif économique le 12 septembre 1979 par M.

EN VENDANT EN FRANCE DES MACHINES A CALCULER ALLEMANDES DIEHL ACHETEES EN TUNISIE, ET CE AU MEPRIS DE LA CONCESSION NOTOIRE DE VENTE EXCLUSIVE EN FRANCE DONT BENEFICIAIT LADITE SOCIETE O.N.C., ALORS, D'UNE

David Dieul, domicilié 5 rue Ronsard, 18000 Bourges, 26 / à M. César Digeon, domicilié 6 rue de la Mauffe, 14400 Ryes, 27 / à M.

Emerence, représentée par sa mère Emerence DIEDA, veuve J..., - J... Pierrick, représenté par sa mère Emerence Z..., veuve J..., - J... Jean-Marie, - J... François, - J...

dont s'agit Que, certes l'expert énonce que : « en se remémorant les souvenirs de mathématique des classes de troisième et de seconde où nous avons tous appris la trigonométrie et ce qu 'étaient les dièdres

salarié établit avoir consulté le jour des faits pour un problème de santé qui a nécessité une hospitalisation du 2 au 6 août, elle-même confortée par un bulletin de sortie du centre hospitalier de Saint-Diédes-Vosges

nord avec à son bord 54 passagers ( ), bus affrété par les associations Coalitions internationale des sans-papiers et migrants CISPM et Union nationale des sans-papiers UNSP et Droit d'Ici et Là-Bas DIEL

MOTIFS PROPRES QUE le préjudice d'établissement consiste notamment en la perte d'espoir et de chance de réaliser un projet de vie familial en raison de la gravité du handicap ; que le professeur Pradat-Diehl

pas à supporter la valeur des immobilisations ; mais qu'il est constant, ainsi que développé plus haut, que la SARL Key West, après avoir acquis le droit au bail afférents aux locaux situés à Saint-Diédes-Vosges