Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 19 novembre 2024) et les productions, le 12 janvier 2017, la société DS Smith packaging sud-ouest (la société DS Smith Packaging) a adressé à l'administration des douanes

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 juin 2014), que la SCI Smith Delsol et associés (société Smith Delsol) et la Société

packaging premium (la société DS Smith) puis commercialise ces marchandises aux Etats-Unis par l'intermédiaire d'une filiale, la société Cognac Ferrand USA. 2.

Packaging Display & services et la société DS Smith Packaging Mehun-CIM aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société DS Smith Packaging Display & services et la société

X... avec la société Smith Corona Marchant s'est poursuivi sans discontinuité au profit de la société Smith Corona France, en application des dispositions de l'article L. 122-12 du Code du travail ; que

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre la société Salomon Smith

unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2001), Eric X... a été engagé aux Etats-Unis en 1964 en qualité d'attaché de clientèle par la société Merrill Lynch Pierce Fenner et Smith

[D], de la SCP Ortscheidt, avocat de la société DS Smith PLC, l'avis de M.

[O], de la SCP Ortscheidt, avocat de la société DS Smith PLC, l'avis de M.

[M], de la SCP Ortscheidt, avocat de la société DS Smith PLC, l'avis de M.

qu'il résulte des constatations médico-légales et balistiques, ainsi que des différents témoignages, et même des auditions de Guy X..., que c'est ce dernier qui a tiré sur Ahmed Y... avec un revolver Smith

[V] [F], domicilié [Adresse 6], 18°/ au syndicat Filpac CGT DS Smith Packaging France, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

[MM] [B], domicilié [Adresse 27], 30°/ au syndicat Filpac CGT DS Smith Packaging France, dont le siège est [Adresse 5], 31°/ à M.

Le 13 juillet 2020, la société Ambrophil a procédé au paiement du solde du prix de vente de l'ensemble immobilier au profit de la société SMIH. 9.

FRANÇAIS ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, DU 21JUILLET 2023 1°/ la compagnie d'assurances Zurich Insurance PLC, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société DS Smith

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-30.215 formé par la société SM international transactions (SMIT

seulement pour les cultures florales ; que le chef de culture de l'entreprise X... a indiqué, ce que ne conteste pas le prévenu, que ce produit avait été utilisé sur une parcelle de pommes " Granny Smith

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT),