aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Time and Diamonds à payer à M.

à la pratique des jeux de hasard doit être autorisée par arrêté du conseil des ministres de la Polynésie Française " ; qu'en l'espèce, il est établi que les cercles exploités sous l'enseigne " New Diamond

volonté de s'approprier la chose d'autrui; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui se borne à relever que Jacques X... a reçu les acomptes successifs en sa qualité de directeur salarié de l'agence Diamond

X... a été engagé en 1981 par la société Christensen Diamond products company France, à laquelle ont succédé la société Christensen, puis la société Baker Hugues Inteq France ; qu'il exerçait en dernier

Z... en remplacement d'un disque Diamond X... Y...

Z... a été engagé le 13 décembre 1968 en qualité de technico-commercial par la société Diamond Shamrock, devenue la société Sidobre Sinnova, aux droits de laquelle se trouve désormais la société Cognis

exercé, à titre individuel, puis, à compter de mars 2011, en qualité de gérant de la société 3BMA, une activité de négoce de véhicules automobiles d'occasion dans des locaux loués par la SCI du Haut Dimont

auquel elle appartient : qu'en l'espèce, la cour d'appel a elle-même relevé que l'analyse comparée des coûts de production explicitait la décision de poursuite du transfert de la production de Tours, à Dimona

SPECIALISEE EN FOURRURES, AUX FINS DE CONFECTION D'UN MANTEAU ET DE DIVERS ACCESSOIRES, CENT PEAUX DE VISON BRUTES DESIGNEES, DANS UNE LETTRE DE CETTE SOCIETE EN DATE DU 7 MARS 1963, PAR L'APPELLATION BLACK-DIAMOND

bruts qu'un ressortissant angolais, passager du vol Air France en provenance d'Angola à destination de Paris, décédé durant le vol, portait dans ses bagages ; que la société de droit israélien Spark Diamonds

en ses deux branches : Attendu, selon le jugement déféré (tribunal de grande instance de Saint-Etienne, n° 90/486), que la Société textile bourguisanne (société STB) a acquis de la société Drouet-Diamond

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société pour la perception de la rémunération équitable de la communication au public des phonogrammes du commerce (la société SPRE) a assigné la SARL Diamond's

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon le jugement déféré (tribunal de grande instance de Saint-Etienne, n° 90/477), que la société Tisstech a acquis de la société Drouet-Diamond

se désister du pourvoi formé par elle contre trois arrêts rendus les 14 novembre 2012, 25 janvier 2013 et 14 juin 2013 par la cour d'appel de Paris dans une instance les opposant à la société Blue Diamond

D... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Madison Diamonds représentée par son liquidateur amiable, M.

tourisme exploitation suite à un apport partiel d'actif, contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Deauville Diamond

Pierre Y..., demeurant ... l'Amaury, 6 / de la société Diamond and precious stones trading INC, dont le siège est à Monrovia, 7 / de la société Diamond and trading corporation INC, dont le siège

X... et autres étaient salariés investis de fonctions représentatives dans l'établissement de Vitry de la société Drouet-Diamond lorsque le règlement judiciaire de celle-ci fût prononcé par jugement du