LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., née A..., gérante de la société à responsabilité limitée Drouot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances LE GROUPE DROUOT, dont le siège social est .

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Drouot assurances, compagnie d'assurances IARD, société anonyme dont le siège

nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1997 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la compagnie Groupe Drouot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances Groupe Drouot, dont le siège est ... (9e), agissant

la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : La COMPAGNIE d'ASSURANCES le GROUPE DROUOT

Y..., conducteur du camion, à la société, à la SA Groupe Drouot assurances (Groupe Drouot), assureur de la responsabilité civile du gardien du camion, à l'Entreprise Malet, à M.

cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de la société SPAC, dont le siège est ..., 2 / de la société Groupe Axa assurances, venant aux droits de la société anonyme Groupe Drouot

(Hauts-de-Seine), 3 / de la société civile immobilière du ..., dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 4 / de la compagnie Axa assurances, venant aux droits du groupe Drouot,

" (arrêt attaqué, p.12, alinéas 5 à 7) ; "et aux motifs que "le 21 janvier 1988, Georges Y... a remis à François X... un chèque de 700.000 francs destiné selon lui à la souscription d'un contrat Drouot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances LE GROUPE DROUOT, dont le siège est place Victorien

Y..., les "difficultés rencontrées par ce dernier pour retrouver du travail après la cessation de ses activités par le groupe Drouot en raison de l'existence de la procédure pénale", après avoir expressément

CMS vers ceux de Dattel SA, par jeux d'écritures comptables, sur l'ordre direct de Daniel Y...qui ne le conteste pas, des fonds destinés à Dattel CMS, versés par la SA " l'immobilière et financière Drouot

Les Mercuriales, à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), 11°) du groupe Drouot, dont le siège est ... (8ème), 12°) de la compagnie Gan Incendie Accidents, dont le siège est tour Gan administration centrale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Axa assurances, venant aux droits de : 1 / La société Drouot assurances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupe Drouot, compagnie d'assurances, dont le siège est à Paris (9ème

a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, sur la tromperie sur la prestation de service, les parties se fondent essentiellement sur un rapport d'inspection du laboratoire Drouot

(Loire-Atlantique), 28) la compagnie d'Assurancesroupe Drouot uni Europe, dont le siège est place Victorien Sardou à Marly-le-Roi (Yvelines), 38) M.