Cependant, le mandat dont la société Duplo avait investi la société Toll ne comportait pas de faculté de substitution.

deux appartements distincts, chacun objet d'un lot spécifique, ce que les époux Y... ne pouvaient donc ignorer ; que du reste si ceux-ci avaient entendu obtenir en contre-échange un appartement en duplex

La société Le Duplex a formé un recours contre cette ordonnance. Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

La société Le Duplex a formé un recours contre cette ordonnance. Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

Sirketi (la société Solen) exposait et offrait à la vente des produits de chocolaterie dont, selon elle, la forme et la présentation imitaient ses marques liées à l'exploitation de ses produits Kinder et Duplo

Y... et de la société Duplo, l'avis de M.

professionnelle Agora, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un groupe d'immeubles; qu'invoquant, après réception sans réserve, une erreur de conception affectant les appartements en duplex

alors estimée 350 000 euros et que par le biais d'une SCI Clema, chacun étant titulaire de la moitié des parts, ils étaient notamment propriétaires d'un appartement d'une valeur de 50 000 euros et d'un duplex

accessibles, pompe à chaleur, spa, circulations intérieures, coffrets électriques en pied de colonne) et une partie des parties privatives (non conformités à la réglementation des escaliers intérieurs des duplex

Une mise à pied disciplinaire de quinze jours a été notifiée au salarié le 3 août 2015 pour avoir refusé le 29 juin précédent d'effectuer un duplex pour le journal national en raison du dépassement de

ministère public n'ayant pas davantage pris ses réquisitions sur le fond" ; Attendu que l'arrêt attaqué énonce qu'ont été entendus Cardozo Gambela "en ses interrogatoires et moyens de défense", Me Duplaa

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Béraudo, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Dupas Lebeda, les

Jean-Marie X..., demeurant 125, rue JB Fievet, Somain (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Dupas Lebeda, sise ..

Le bureau de jugement condamne la société Dupas Lebeda à payer à Mme Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Bernier-Dupas et Cie, société anonyme dont le siège

confirme que la SCI Iemapa, propriétaire d'un ensemble immobilier, a été bénéficiaire, après transfert, d'un permis de construire autorisant la création d'un logement et d'une chambre par extension en duplex

A... et Z..., trois appartements en duplex ; que pour obtenir la délivrance du permis de construire, nécessaire à l'aménagement des locaux postérieurement à la vente, différentes taxes ont été réclamées

Une mise à pied disciplinaire de quinze jours lui a été notifiée le 3 août 2015, pour avoir refusé le 29 juin précédent d'effectuer un duplex pour le journal national, en raison du dépassement de ses horaires