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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137248acd5801467741658a

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 14 décembre 2004) rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 27 mai 2003, pourvoi n° F 00-17.508), que la société Duarig

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DURIGNEUX, Michel

SIREN 104108824Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

28/04/2026

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Radiations

DURIGNEUX, Renaud, Fabrice, William

SIREN 931182331Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

10/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DURIGNEUX

SIREN 819755216Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

08/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MULTI-LOCATION - DURIGON ET FILS

SIREN 399820356Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

26/12/2025

Voir →

Modifications diverses

DURIGON, Stéphanie, BOUMENDJEL

SIREN 908474893Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/12/2025

Voir →

CC

soc

613723d4cd5801467740eb20

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

X..., Durif et Moret ont déclaré ne pas avoir été avertis d'un quelconque accident le 16 juillet 1992, les caissiers et le gardien de la sécurité ont, quant à eux, attesté de la véracité des dires de M

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100305

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

La deuxième chambre civile a délibéré sur ces moyens, après débats à l'audience publique du 8 octobre 2025 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Latreille, conseillère rapporteure, Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100662

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

additionnel contestée par la défense Délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents : Mme Martinel, président, Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bae3

Cassation

26 octobre 2000

26 octobre 2000

Duris dans une attitude qui ne laissait planer aucun doute sur leur relation de notoriété publique, mais qu'elle lui avait cependant demandé de taire, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100556

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Pireyre président, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mmes Kermina, Durin-Karsenty, M. Delbano, conseillers, Mme Jollec, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100226

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 10 octobre 2023, où étaient présents : Mme Martinel, président, Mme Jollec, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00136

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Hugues Adida-Canac, avocat général référendaire, après débats à l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100119

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Waguette, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen, Mme Sara, greffier de chambre. 4.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100304

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 5 novembre 2025 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Durin-Karsenty, conseillère doyenne, Mme Bonnet, conseillère référendaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100403

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

pris en sa première branche, délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 7 novembre 2023, où étaient présents : Mme Martinel, présidente, Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100380

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 8 octobre 2025, où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Caillard, conseillère rapporteure, Mme Durin-Karsenty, conseillère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100052

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Pireyre, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme [G], greffier de chambre. Enoncé du moyen 6. M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300162

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

Delbano, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseillère doyenne, et Mme Cathala, greffière de chambre. Enoncé du moyen 12.

Source officielle
CC

comm

6137242ccd58014677413306

Cassation

12 octobre 2004

12 octobre 2004

X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Duarig a été condamné à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100477

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

de cassation a délibéré sur ce moyen, sur l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats à l'audience publique du 28 novembre 2023 où étaient présents Mme Martinel, présidente, Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100087

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100409

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Delbano, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseillère doyenne, Mme Gratian, greffière de chambre. Enoncé du moyen 9. M.

Source officielle
CC

civ2

613723cacd5801467740e311

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Duarig, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300069

Cassation

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La deuxième chambre civile a délibéré sur ces moyens, après débats à l'audience publique du 27 mai 2025 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Grandemange conseillère rapporteure, Mme Durin-Karsenty

Source officielle