, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - La Société PRIMISTERES REYNOIRD GUADELOUPE, - La Société ECOMAX

MOLINIE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société PRIMISTERES REYNOIRD MARTINIQUE, - La société ECOMAX

et MOLINIE, Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PRMISTERES REYNOIRD GUYANE, - LA SOCIETE ECOMAX

, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PRIMISTERES REYNOIRD GUADELOUPE, - LA SOCIETE ECOMAX

Y... ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société bureau d'études Ecoba, demeurant ..., 38) du syndicat secondaire bâtiment sous-sols parkings, dont le siège est ... (13ème), en la

suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1793 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 22 février 2001), que la société Recticel, maître de l'ouvrage, a chargé la société Ecomet

juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Béton du Ried, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, la société Ecobat

double examen prévu par celui-ci ; que cependant, il est démontré que Stéphane X... a utilisé un chariot de sa propre initiative puisque Philippe A..., responsable du service contrôle à la société Ecowatt

par la cour d'appel de Versailles (4e chambre, 2e section), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Ecobat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecomet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n° D 15-25.731, E 15-25.732, F 15-25.733, H 15-25.734, G 15-25.735 et J 15-25.736 formés par la société Ecomax

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société Ecomar

rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société CMA-CGM Antilles-Guyane, que su le pourvoi incident relevé par les sociétés Primistères Reynoird Guadeloupe, Ecomax

navire Hornwind que sur le pourvoi principal formé par la société Primistère et les assureurs : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Besnier a vendu des produits de crémerie à la société Ecomax

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ecomax (l'importateur) a fait assigner l'administration des douanes en restitution

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ecomax

JUGES DU FOND SONT SAISIS ; ATTENDU QUE POUR CONFIRMER L'ORDONNANCE DE REFERE PAR LAQUELLE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL S'ETAIT DECLARE INCOMPETENT POUR RETRACTER L'AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE ECOBET

Bernard Z..., demeurant ... (6e), pris ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Ecoba, 5°) de M.