fois irrésistible et imprévisible, rien ne permettant de supposer qu'une personne essaie de s'introduire dans un train alors même que plus personne n'était visible sur le quai et que le train s'était élancé

fils Thierry et sa fille Monique, témoins de l'accident, s'arrête pour porter secours aux passagers, après avoir par une manoeuvre, évité le poteau et les fils ; Monique B..., descendue la première, s'élance

Z..., expert judiciaire et des constatations policières : - qu'au moment où il s'est élancé, le feu étant passé au vert, Nicolas X... se trouvait à une distance de Georgette Y... suffisante pour lui permettre

avant d'en avoir reçu l'accord par le responsable de saut, s'élancer franchement sans se retenir, mettre sa tête bien en arrière pendant toute la durée du saut, ne pas saisir la sangle ventrale de sécurité

, agence Franche-Comté (la société Groupe Elancia), ayant été mise en redressement puis en liquidation judiciaires les 4 avril 2007 et 2 avril 2008, son liquidateur a, à nouveau, assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dow Elanco, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dow Elanco, société anonyme dont le siège

victime, qui avait entrepris de traverser la chaussée bien que le feu fût vert pour les automobilistes, avait d'abord marqué un temps d'arrêt pour laisser passer son véhicule, puis s'était brusquement élancée

[U] de ne pas avoir exigé de ses élèves d'attendre qu'il soit positionné en bas de la piste avant de s'élancer, ce qui avait empêché qu'il puisse prévenir Mme [L] du danger, ne caractérisait pas un manquement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dow Elanco, ayant son siège social ...

Boris X... a confié en octobre 2003, à la société Elance automobiles la réparation d'un véhicule de marque Jaguar, qui présentait des problèmes de freinage et donné son accord pour une purge des freins

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS ; ATTENDU QUE POUR REJETER CETTE DEMANDE EN TANT QUE FONDEE SUR LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, L'ARRET RELEVE QUE LE MINEUR S'ETAIT ELANCE

de base légale au regard de l'article L. 521-1 du code de la propriété intellectuelle ; 3°/ que la cour d'appel a admis que le caractère original de la bouteille Axel provenait du caractère très élancé

V], domicilié [Adresse 9], 2°/ à la Société centrale de réalisation immobilières promotions (SOCRI PROMOTIONS), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Elancia

l'arrêt attaqué (Pau, 3 juillet 1986), que Marie-Andrée X..., âgée de 8 ans, était en rang avec ses camarades dans la cour de son école lorsque, profitant d'une brève absence de l'institutrice, elle s'élança

S'ETAIT PAS PRODUIT SUR L'ACCOTEMENT HERBEUX, DE SORTE QUE LE FAIT IMPREVISIBLE ET IRRESISTIBLE DE LA VICTIME NE SERAIT PAS CERTAIN ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RELEVE QUE LE JEUNE MEFTAHI S'ELANCA

SUBI ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LA RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT INCOMBAIT POUR MOITIE A CHACUNE DES PARTIES, APRES AVOIR RETENU QUE LA VICTIME N'AVAIT PAS BRUSQUEMENT QUITTE LE TROTTOIR POUR S'ELANCER

ATTENDU QUE, POUR LES DEBOUTER DE LEUR DEMANDE, L'ARRET SE BORNE A RETENIR QUE LE MINEUR LARIVIERE QUI SE TROUVAIT SUR LE TROTTOIR DE DROITE PAR RAPPORT AU SENS DE CIRCULATION DU VEHICULE S'ETAIT ELANCE