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6 résultats pour « Elisabeth Mercy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721b2cd580146773f639c

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Claude, Gérard X..., demeurant ..., à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 3°) de Mme Elisabeth, Marie Z... de Saint-Cyr, demeurant ... (15ème), 4°) de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11303

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Elle demanda la même chose à ma collègue Elisabeth (infirmière) responsable des autres services. On a fouillé partout et on a rien trouvé nulle part.

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Pierre Jancovici, demeurant 10, impasse de la Grand'Cour, 37500 Lerne, 40 / de Mme Chantal Menon, demeurant 17, rue Moïse Ossant, 49400 Saumur, 41 / de Mme Lysia Mercier, demeurant 21, route des

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300135

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

a apposé la mention suivante : " Merci de la conversation que vous avez eue avec Elisabeth Z... » (fille de l'un des associés du GFR et repreneuse pressentie) ; qu'aucun élément objectif ne permettait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

YY..., domiciliée [...] , 274°/ Mme Elizabeth-Cristina YYYYYYYYYYYYYYYY..., domiciliée [...] , 275°/ Mme UUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU...

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f5882

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

chambre), au profit : 1°/ de la société Socotec, ayant son siège à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 2°/ de la société les Houillères du Nord et du Pas-de-Calais, ayant leur siège à Paris (8e), avenue Mercier

Source officielle