Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour tromperie aggravée, mise en vente de denrées alimentaires falsifiées et exercice

Maryse, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 18 décembre 1996, qui, dans l'information suivie contre Tristan Y... du chef de diffamation envers

____ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Andrée X..., contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elizabeth Arden, société en nom collectif dont le siège est 12-14, Rond-Point

Elisabeth, 1 - contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mai 2001, qui a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; 2 - contre

Christophe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 16 juin 2005, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer

Elisabeth, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 10 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre Jeanine MAURY, épouse Z...,

I..., premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Elisabeth X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Z...

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, du 2 novembre 1995, qui, pour violences avec usage d'une arme ayant entraîné une incapacité inférieure à 8 jours, l'a condamnée à

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 octobre 2000, qui, dans l'information suivie notamment contre Elisabeth X..., épouse Y..., des chefs de faux et usage et escroquerie

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 10 mai 2001, qui, pour usage de faux, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les

Conseil et/ ou la société ITES Europe ; " aux motifs qu'Elisabeth Y... est salariée de la SA Christian X...

Madjid, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Christian B... et Hacène E..., pour violences aggravées

Elisabeth, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 4 février 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

de Me COPPER-ROYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MUTUELLE DU MANS ASSURANCES, partie intervenante, contre

Elisabeth, épouse DE RIMONTEIL DE LOMBARES, - La Société URBINVEST, - La Société BELENSAS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du

..., demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Elisabeth

. le procureur de la République de Paris contre Georges et Laurent K..., Xavier C..., Elisabeth Z... épouse Y... et tous autres des chefs des délits qualifiés exportations et importations sans déclaration

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 juin 1996 qui, pour violences ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de 8 jours, l' a condamné à 6 mois