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83 résultats pour « Elsa FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e5cd58014677421603

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

médicale et l'administration de la clinique quand il fallait réparer un appareil, s'était, de façon informelle, posé la question de savoir quelle était la formule d'entretien de l'appareil litigieux Elsa

Source officielle

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CC

cr

613725becd580146774202f8

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Elias, - X...

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CC

cr

61372616cd58014677422da0

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Martine, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 13 octobre 1999, qui, après relaxe d'Elza A... des chefs d'abus de confiance, contrefaçons

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00473

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

L'établissement d'Elba La Monnerie est devenu une société en juin 2010. 4.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00338

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Alexandra Mathieu Elisa

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00119

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

et en tout cas selon l'appelant très inférieur à leur valorisation ; que la facturation de certains élément d'actifs par la société mère ELSA METAL en difficulté à sa filiale ELSA INDUSTRIES pour un montant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10819

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Le transfert de Mme X... de la société Davidson distribution à la société Elsa finances figure aux registres du personnel de la société Elsa finances, à l'entrée et à la sortie, sous la mention mutation

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301584

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 décembre 2010), que la société Compagnie financière ELSA (le maître de

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cr

6137255bcd5801467741d015

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

nouvelle qui n'avait pas été soumise à l'examen du juge d'instruction ; "alors que le cadre de la procédure ancienne d s'étant terminée le 3 juillet 1985 par un non-lieu, Elsa Z... avait déclaré le

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11138

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Produits Ella Baché Laboratoire Suzy verse aux débats les courriers et attestations de collaboratrices de S... E... ; que T... B...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02011

Cassation

19 septembre 2012

19 septembre 2012

X... a été engagé par la société Elcca le 2 janvier 2006 en qualité de consultant senior, échelon 2.2, coefficient 130 moyennant une rémunération mensuelle de 5 000 euros majorée d'un treizième mois, le

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100731

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Elia Y... soit débouté de sa demande en divorce aux torts exclusifs de son épouse ; que M.

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civ2

613720e0cd580146773ef248

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe, Elisa Y..., épouse X..., domiciliée à Viella, résidant à Luz

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10568

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Eloa

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comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00495

Cassation

8 avril 2008

8 avril 2008

Vu l'article 73 B, devenu article 56, du Traité instituant la Communauté européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société européenne et luxembourgeoise d'investissements (la société Elisa

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02227

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

loin portes ouvertes, deux hommes et une femme prenant la fuite en direction de la forêt ; que peu de temps après, une femme essoufflée se présente à eux comme passagère du véhicule comme étant Mme Elza

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301083

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Sur les demandes dirigées à l'encontre de la société Elba : La société appelante reproche à la société Elba la réalisation défectueuse des travaux de décoration de sa boutique qui n'ont pas été réceptionnés

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soc

613724b5cd58014677417b35

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X..., employé par la société Elta en qualité de directeur général adjoint, a été licencié le 31 janvier 2001 pour faute grave ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu qu'il est fait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00474

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

L'établissement d'Elba La Monnerie est devenu une société en juin 2010. 4.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10424

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Elia

Source officielle