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17 résultats pour « Elsa LEVY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261acd58014677422f89

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Elda, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de blessures involontaires et infraction au Code de

Source officielle

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

LEVY, Elsa

SIREN 108626698Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

26/08/2026

Voir →

Radiations

Levy-Valensi, Elsa, Paturel

SIREN 832452213Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

02/05/2024

Voir →

Créations

36 BOBINES, LEVY-VALENSI, Elsa, PATUREL

SIREN 832452213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

03/12/2020

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00119

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

INDUSTRIES à la somme de 337.000 euros par incorporation de ta créance en compte courant de la holding ELSA METAL, qui selon T...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02227

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

loin portes ouvertes, deux hommes et une femme prenant la fuite en direction de la forêt ; que peu de temps après, une femme essoufflée se présente à eux comme passagère du véhicule comme étant Mme Elza

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10570

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Il est ainsi établi qu'il y avait bien eu entre la société Eloa Prod et Madame S...

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca6b

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Elias, - Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200010

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Elisa

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bf81

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile A) , au profit : 1 / de la société Autopolis, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Elisa

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01537

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

A noter que le virus HENDRA est, à ce jour, considéré comme spécifique du cheval et que le test ELISA est connu pour croiser pour ces deux virus.

Source officielle
CC

civ1

613722cfcd58014677401c5c

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

74210 Faverges, 31°/ Mme Marie V..., demeurant ..., 32°/ Mme Agnès XX..., demeurant ..., 33°/ Mme Danielle XY..., demeurant ..., 34°/ Mme Juliette XZ..., demeurant ..., Faverges, 35°/ Mme Elsa

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

(Colombie), 127°/ Mme Leny-Gloria EEEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 128°/ Mme Luz-Irene YYYYYYYYY...

Source officielle
CC

civ1

61372245cd580146773fb982

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Elisa, demeurant Tour Panoramique, ..., 6 / de Mme G... Gislaine épouse séparée de biens de M. Jean-Claude L..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 7 / de Mme veuve Jérôme G... née J...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200501

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Vandermersch Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Elsie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100845

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Jean-Charles X..., Madame Elisa X... représentante de Monsieur Jean-Charles X... son fils et Monsieur Antonio Z..., qui renonce à tout contentieux ultérieur. Monsieur X...

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

d'empreintes génétiques dont celles de Hocine B... au niveau : du talon du chargeur de l'arme, de la crosse, de la queue de détente, du pontet, du bouton poussoir de chargeur, l'arrêtoir de culasse, le levier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00704

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

l'encadrement direct de plusieurs unités de travail » ; que l'impétrante a posé sa candidature le 15 octobre 2003 au poste de responsable administratif adjoint de l'échelon local du service médical (ELSM

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00269

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

pas de même dans les versions antérieures de ce texte ; Que la société Mifratel invoque à cet égard l'arrêt de la Cour de Justice des Communautés européennes du 11 octobre 2007 affaire C451/05 Elisa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

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