CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Emeline CAPELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300622

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

en 1990 et 1991 avaient été cédés à la Selarl Ardeeff et Carrel ; qu'en retenant que « le 30 septembre 2006, la SCP Jean-Luc Ardeeff - Olivier Carrel a cédé à la SELARL Ardeeff & Carrel "l'ensemble des

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300005

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

réalisés par Monsieur X... témoignent aussi de l'antériorité du basculement de l'immeuble à la vente, les sols carrelés et les plinthes ayant été mis en oeuvre suivant la pente du plancher accompagnant

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Michel YQ..., demeurant à Emmerin (Nord), ..., 16°/ de M. Gérard ZC..., demeurant à Nomain (Nord), ..., 17°/ de M. Patrick ZG..., demeurant à Annoeullin (Nord), ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310191

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

salle de sport, le sol en parquet flottant est en "parfait état", le faux plafond avec des dalles est en "très bon état" avec une seule dalle manquante, dans la continuité vers l'arrière, le sol est carrelé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300865

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

ventilation nécessaire au vide sanitaire créé sous le plancher du salon et d'une hygrométrie importante au droit du pignon ; que l'expert a précisé qu'au moment de la réhabilitation de la maison le sol a été carrelé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310045

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Joint sous plinthe carrelé éclaté vers salle de bain. Jour sous plinthe vers entrée. Deux fissures horizontales au coin sud-ouest dans la chambre n°3. Trois fissures au plafond.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210480

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

du mur et fait réaliser un muret d'un mètre de hauteur surmonté d'un grillage, qu'ils ont aussi, afin d'éviter la pénétration d'eau par le bas du mur qui retient les terres de la parcelle [...] , carreler

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300024

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

autres fonds voisins ; que ce sinistre s'est manifesté par : - des désordres très importants qui ont affecté le « bâtiment jardin» (« le sol s'est décompressé, engendrant des désordres dans les sols carrelés

Source officielle