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7 résultats pour « Emilie BRUÉZIÈRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Confédération générale des producteurs de lait de brebis et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300239

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

(pièce n° 11) que celle-ci a mis ses brebis en pacage chez M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01505

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Malgré cela il est toujours considéré comme une brebis galeuse, mis de côté. », - une attestation de Monsieur X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310422

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

convention écrite n'a été préalablement conclue entre parties qui ont été en relations d'affaires de 2007 à 2011 ; que deux opérations restent litigieuses entre parties ; qu'au sujet de l'opération I... à Bruguières

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed6c

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

propres et adoptés, que le clenbutérol est utilisé dans la préparation de médicaments vétérinaires en tant que broncho-dilatateur chez le cheval et comme stimulant de la mise bas pour les vaches et les brebis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200431

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

de coordination prévu par l'article L. 225-1-1 et pour des missions de contrôle spécifiques, le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale peut, à son initiative ou sur demande émise

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Frédéric BE..., demeurant 14, allée des Mouilleboeufs, 92290 CHATENAY MALABRY, 130 / de Mme Renée Emilie XXU... BF...

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