X..., demeurant ..., 2 / Mme Mirella Emma B..., demeurant ..., 3 / Mme A..., Laure, Louise, Nadine, Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le tribunal

pourvois n° Z 12-27.716 et A 12-27.717), que la Compagnie immobilière et foncière de Provence, venant aux droits de la société Crédit immobilier du Vaucluse, soutenant avoir signé le 19 avril 2000 avec Emma

Emma épouse Y..., restauratrice, demeurant à Grand Z...

Emma, - Y...

Le 2 novembre 2011, les sociétés Emas et Emas Digital ont notifié à M.

juillet 2014 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Beffroi, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Emma

commercial liant la société Emma à la société Zappi et demandant l'accès au local pour procéder à la vente par voie d'enchères publiques du matériel mobilier appartenant à la société Zappi, la société

X..., ce dont est résulté un litige clos par arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 11 avril 2002, Mme Y... a agi à leur encontre en nullité des marques "Emma Shapplin" déposées par M.

Le 26 avril 2010, la société Expertises maritimes Atlantique (la société EMA), qu'il avait mandatée pour procéder à une vérification du bateau et de ses moteurs, a déposé un rapport déclarant ce bateau

que : - l'accident s'est produit alors que la fillette se trouvait à proximité de sa mère lorsque cette dernière a mis en marche le tapis roulant servant à distribuer le foin aux moutons ; - l'enfant Emma

(Pyrénées-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1992 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société anonyme Equipement moderne de manutention (Emma), dont le siège

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER OCTOBRE 2020 La société Emma

(Haut-Rhin), 2 ) de la société à responsabilité limitée EMA Sécurité, dont le siège est ...

procès-verbal des débats que "Me Dubos, avocat de Jean-Charles O... et de Stéphanie O..., née Z..., agissant en leur nom propre et ès qualités de représentants légaux de leurs enfants mineurs Chloé, Emma

X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en ne s'expliquant pas sur la portée de l'instruction ministérielle 8 500 EMAA 3 OP du 26 décembre 1957 qui prévoit qu'il appartient

X..., de ce qu'en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Emas Digital, elle reprend l'instance ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Emas Digital que sur le pourvoi

Chloé et leur intensité étaient en revanche de nature à accréditer ses dires ; que lors de son audition par les enquêteurs, Charlotte Y... avait indiqué avoir parlé de ces faits à sa meilleure amie, Emma

Saleur et EMA représentée par M. Grangeon et à M.