Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a9cd58014677427801
9 mai 2007
9 mai 2007
Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e55
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, Mme Bourgeot, M.
Source officiellesoc
61372337cd58014677406f1c
2 février 1999
2 février 1999
Emmanuel X..., demeurant Le Fénelon, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de la société BEDIAL "Shopi", société
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110192
19 mars 2025
19 mars 2025
l'arrêt rendu le 4 octobre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4 chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Roland-Emmanuel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110861
24 novembre 2021
24 novembre 2021
] [S], domicilié [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 20-16.934 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant à la société Emmanuel
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404bea
18 février 1998
18 février 1998
Emmanuel Y..., 4°/ de M. A...
Source officiellesoc
6137234bcd58014677407ead
16 juin 1999
16 juin 1999
Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de l'EARL La Y... Lubin, dont le siège est La Y...
Source officiellesoc
613723f0cd580146774102a3
13 février 2002
13 février 2002
Emmanuel Y..., mandataire, domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Transports frigorifiques du Nord, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
9 mars 1999
Emmanuel YV..., demeurant ..., 13129 Salin-de-Giraud, 104 / de M. Pascal ZW..., demeurant ..., 105 / de M. Jean-Pierre ZX..., demeurant ..., 106 / de M.
Source officiellesoc
61372338cd58014677406fc3
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Emmanuel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Imprimerie Guy Piriou, société
Source officiellesoc
61372340cd58014677407641
9 mars 1999
9 mars 1999
Emmanuel S..., demeurant ..., 26 / de M. Francis T..., demeurant ..., 27 / de M. Victor T..., demeurant ..., 28 / de M. Georges U..., demeurant ..., 29 / de M.
Source officiellesoc
61372382cd5801467740ab64
2 mai 2000
2 mai 2000
Emmanuel YW..., demeurant ..., 30 / de M. André XU..., demeurant ..., 31 / de M. Jean-Louis XJ..., demeurant ... aux Bergers, 95470 Saint-Witz, 32 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101255
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Girardet, Mmes Verdun, Ladant, Duval-Arnould, Teiller, MM. Betoulle, Avel, conseillers, Mme Canas, M.
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e7a7
4 décembre 2001
4 décembre 2001
société Centre chirurgical Paris-Est, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit : 1 / de Mme Maryline, Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100251
1 mars 2017
1 mars 2017
Charles Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Anne-Charlotte Y..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Julie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Emmanuelle Y..., domiciliée [...], 5°/ à Mme G...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110364
19 juin 2019
19 juin 2019
Emmanuel B..., contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
Source officielleciv1
6137222acd580146773fac0f
9 mars 1994
9 mars 1994
Emmanuel A..., architecte, demeurant 2, place Chateaubriand à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Emmanuel FF..., - Mme Bernadette GG..., épouse HH... - Mme Claire II..., - M. Thierry II..., - M. Christophe JJ..., - M. Cédric JJ..., - M.
Source officielle