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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372134cd580146773f1d9e
9 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Haras de X..., représenté par M.
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civ1
613722a4cd580146773ff83c
14 mai 1996
Eric E..., pris en sa qualité de gérant de tutelle de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100123
13 février 2013
X... sont âgés de 47 ans ; qu'aucune des parties n'indique connaître de problèmes de santé ; qu'Eric X... a déclaré pour 2009 des bénéfices industriels et commerciaux de 15.679 € ainsi que 4.281 € de
comm
61372668cd58014677425576
8 décembre 1998
Eric B..., demeurant 61310 La Cochère et encore ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la Caisse régionale de crédit
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00595
11 avril 2018
Eric Z..., demandeur dans l'instance enregistrée sous le numéro 15/31, reçue au greffe le 26 janvier 2015, attribuée à la section encadrement, a exercé un mandat de conseiller prud'hommes au sein de cette
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201654
16 septembre 2010
Eric Y..., appartenant à M.
61372181cd580146773f451e
22 janvier 1991
Demaria, demeurant à Loos-en-Gohelle (Pas-de-Calais), ..., 67°/ de Mme Simone YA..., demeurant à Harnes (Pas-de-Calais), 32, Cité Saint-Pierre, 68°/ de Mme Christiane AL..., demeurant à Méricourt (
613720b8cd580146773edd6d
28 avril 1988
Eric, demeurant à Villeneuve la Garenne (Hauts-de-Seine), ..., 13°/ Madame O...
cr
613726a8cd58014677427786
14 mars 2006
il était en mesure de se passer de l'intervention d'un vétérinaire ou de se satisfaire d'un conseil téléphonique par un de ces praticiens ; 2. il disposait de médicaments que deux propriétaires de haras
ECLI:FR:CCASS:2009:CR01406
31 mars 2009
ou supposée de harki, d'ancien membre des formations supplétives ou assimilés et toute apologie des crimes commis contre les harkis et les membres des formations supplétives ou assimilés, a entendu ériger
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
Christian AV..., demeurant à Harnes (Pas-de-Calais), ..., ci devant et actuellement 49, domaine de Chanteclair à Harnes (Pas-deCalais), 111°) M.
civ3
6137229bcd580146773ff091
17 janvier 1996
Robert L..., 15 / de Mme Christiane L..., née XA..., demeurant ensemble "Le Haras de E...", 28400 Souange-au-Perche, 16 / de M.
61372594cd5801467741ef15
7 décembre 1992
.. coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants, l'arrêt attaqué retient que le prévenu achetait de l'héroïne tant à Paris qu'à Fort-de-France par l'intermédiaire de Ghislaine A... et d'Erick
613721bdcd580146773f6b7c
Christian BC..., demeurant à Harnes (Pas-de-Calais), ..., ci devant et actuellement 49, domaine de Chanteclair à Harnes (PasdeCalais), 111°) M.
6137216ecd580146773f3b3a
Demaria, demeurant à Loos-en-Gohelle (Pas-de-Calais), ..., 67°/ de Mme Simone YZ..., demeurant à Harnes (Pas-de-Calais), 32, Cité Saint-Pierre, 68°/ de Mme Christiane AH..., demeurant à Méricourt (
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02528
22 novembre 2017
Eric CC..., domicilié [...], 37°/ à M. Erwann DD..., domicilié [...], 38°/ à M.
6137269fcd580146774271df
30 novembre 2005
Eric, - V... Jacques, - XW...
6137236fcd58014677409c06
19 janvier 2000
Eric B..., demeurant anciennement... et actuellement..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1/ de la Caisse régionale
6137227ccd580146773fd8ef
5 juillet 1995
Harry B..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société de Construction Oran-Doudeauville, société
à M. X... qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. Z
61372316cd580146774053f5
23 juin 1998
Eric Z..., demeurant ..., 2°/ de M.