Eric X..., agissant ès qualités d'héritier de son père Bruno X..., ainsi qu'en qualité de repreneur de l'entreprise de maçonnerie en nom personnel de ce dernier, demeurant ..., 2 / Mme Francine Y...

, L. 263-2, L. 263-2-1 et L. 263-6 du Code du travail, 222-19 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Eric

D... avait vu Eric Y... tomber à terre, Bruno X... venant de le frapper au visage et qu'Eric Y... n'avait pas été frappé au sol devant lui ; qu'il résultait de la combinaison de ces divers témoignages

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 21 février 2005, qui, qui pour recel de violation du secret de l'enquête, l'a condamné à 1500 euros d'amende et a prononcé

arrière ; que si la vérification des sacs et fouilles corporelles était négative, en revanche les tests urinaires pratiqués sur les trois occupants de l'automobile se révélaient pour deux d'entre eux, Eric

Z..., signera le procès-verbal sans formuler aucune remarque, précisant seulement qu'il informera son employeur des infractions venant d'être relevées ; le 18 août 2001, Eric Z..., dans une attestation

Eric E..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour, en date du 4 janvier 2017, qui, dans l'information suivie contre les cinq mis en examen précités et M.

des droits de l'homme, préliminaire, 331 alinéa 4, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (pages 8 et 9) qu'à l'audience du 14 septembre 2006 au matin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Erik Cover, dont le siège est ...,

une ou plusieurs demandes des parties ; que dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation, le demandeur faisait valoir qu'il résulte du dossier que X... était arrivé à 2 h du matin

jours et l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende ; "aux motifs que Didier B... exposait dans sa plainte que, le 30 juin 1991, vers 2 heures 30 du matin

René X... a donné à son fils Eric X... la nue-propriété de sa maison avec jardin sise [...] cadastrée section [...] et n° [...].

élagueur et mécaniciens ; que l'employeur qui a appliqué au salarié une position variable ne s'explique pas sur la position à retenir selon lui ; que les fonctions de chauffeur routier exercées par Eric

Eric Y..., domicilié [...] , contre un arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Honda Motor Europe Limited, société par actions

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre eux, des chefs de recel et complicité d'abus de biens

Ce n'est que le lundi 21/ 02/ 2005 au matin que M. B... a constaté votre absence, le dépôt étant fermé pour les départs chantiers.

Masson, président, M.

après 1983, et craignant que son frère ne se réveille (ils partageaient la même chambre), il exigeait qu'elle vienne le rejoindre dans le lit conjugal en l'absence de sa mère, qui partait tôt le matin