Erwan E..., circulant dans le même sens, s'arrêtait dans sa voie de circulation pour laisser la conductrice du véhicule Renault Clio faire sa manoeuvre ; qu'au même moment un véhicule BMW conduit par M

subir des attouchements qu'il était parfaitement libre de refuser, comme l'ont fait certains de ses camarades placés dans la même situation ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel n'a donc

Luxembourg et à réintroduire ces mêmes marchandises en France, afin d'éluder la TVA ; que, selon cette attestation, la sarl Vogisform Bedding utilise une société de domiciliation au Luxembourg, la société Erwan

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Erwan

unique : Vu les articles 8 et 9 de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2013), que la société Ziah, aujourd'hui en liquidation judiciaire ayant la société Erwan

Il a poursuivi en discutant du poste d'Erwan Y... (...)

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 septembre 2008), que sur une voie départementale, le véhicule conduit par Mme X... assurée par la société Axa France a heurté et blessé le jeune Erwan

Il en résulte que Monsieur Erwan X... n'avait pas la qualité de cadre dirigeant de la société.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Norouest, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Erwann

n'a donc jamais envisagé la reconstruction du nouveau bâtiment à l'identique du bâtiment sinistré ; qu'il convient de considérer que la SCI Ercan a mandaté Me [Q] pour obtenir l'indemnisation de son préjudice

B... et qu'il ne présentaient pas de traces de souillure ; que la plaignante indique que ses vêtements ont été arrachés par son agresseur et étaient restés dans la voiture de celui-ci, et qu'il est donc

Erwin X..., l'assureur a assigné M. Fabrice X... et M.

du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Novalis, institut de prévoyance, et la Caisse nationale d'assurance vieillesse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2011), qu'Erhan

Y..., la mise à disposition d'un logement de fonctions procurant au couple Y... un avantage salarial qui complétait les revenus professionnels du mari ; que ce poste de préjudice doit donc être intégré

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Til 475, société civile immobilière, 2°/ la société Erwanna

groupement d'intérêt économique Groupe Concorde, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Rouen (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Erwin

circonstances de la cause tels qu'ils ont été relatés dans le jugement déféré en un exposé que la Cour adopte, que les premiers juges ont déclarée fondée la prévention à l'encontre de Benoît Y... et Ercan

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 NOVEMBRE 1975) D'AVOIR CONDAMNE UNE SOCIETE ERWIN ROENSPIESS UND SOHN A PAYER A LA SOCIETE AUDEV