témoignages d'employés de l'hôtel, depuis quelque temps, cet escalier était dépourvu d'éclairage, sans caractériser qu'au moment même de l'accident, l'escalier était effectivement dépourvu d'éclairage

principal et de l'escalier de service, celles relatives à l'ascenseur principal et l'ascenseur de service, qu'ils s'acquittaient des charges relatives à l'escalier et à l

une chute dans cet escalier ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que l'escalier était anormal du fait de l'absence d'une seconde rampe pourtant obligatoire ; qu'en refusant pourtant de reconnaître

débouchant sur le hall d'entrée, l'autre escalier n'ayant été créé que postérieurement à son entrée dans les lieux par un tiers également sous-locataire de la société Spare, la société Elsa de Z... ;

A... a écrit que "conformément au règlement de copropriété, l'escalier lui avait servi de déport au niveau de son étage ; que cet escalier privatif aux deux appartements n'avait plus d'utilité ; qu'il

[D] que l'escalier était défectueux au jour du sinistre, la cour d'appel qui s'est uniquement prononcée sur la défectuosité de l'escalier sans rechercher, comme elle y était pourtant

D..., entrepreneur individuel, un contrat de fourniture et de pose d'un escalier. 2.

Y..., copropriétaire, l'a assignée pour faire interdire la poursuite des travaux, et pour faire ordonner la démolition et le démontage de l'auvent qui servait de toiture à l'escalier ; Attendu que M

la démolition de l'escalier, sous astreinte.

Il a réceptionné l'escalier de l'entreprise C. (qui ne sait pas faire d'escaliers semble-t-il- lui non plus).

A cette fin, elle institue une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs" et que les sociétés adhérentes sont tenues, avant de recourir à la conciliation, à l'arbitrage ou à

Y... d'une servitude de passage et de puisage et que « le corridor, l'escalier et les portes ouvrant sur la route de [...] et au midi seront entretenus à frais communs », le dessous de l'escalier appartenant

Y... avait fait tomber Mme X... dans l'escalier de l'immeuble, et que cette dernière avait souffert de multiples traumatismes ; qu'ainsi la victime bénéficiait d'une présomption de causalité entre le fait

[J]-[U] font grief à l'arrêt de les condamner solidairement à remettre à Mme [R] [J] les clefs des serrures du portail d'accès à l'escalier extérieur, alors « qu'en les condamnant à remettre à Mme [R]

382 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable de tentative de vol avec effraction et escalade

Soutenant que la société Escale immobilier avait commis des actes de concurrence déloyale, la société Boix immobilier l'a assignée en dommages et intérêts.

Reconventionnellement, Mme [S] a sollicité la condamnation de M. et Mme [H] à supprimer les marches d'un escalier et à reconstruire le mur séparatif.

L'existence d'une cage d'escalier béante est en principe écartée dans ce type de service… » et s'interrogeait sur la persistance d'une cage d'escalier autorisant les précipitations dans un service recevant