Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d8cd58014677402357
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Silva, demeurant ..., 77170 Brie-Comte-Robert, 25°/ de Mme Hafida XF..., demeurant ..., 26°/ de Mme Léa F..., demeurant ..., 27°/ de Mlle Muriel T..., demeurant ..., 28°/ de M.
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
à Cognac (Charente), ..., 29°) Monsieur AK..., Germain, Raymond X..., demeurant à Penchard (Seine-et-Marne), ..., 30°) Monsieur Marc, André, Jean XU..., demeurant à Charlieu (Loire), Route de Fleury
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a8fd
2 mai 2000
2 mai 2000
Léo X..., demeurant 15, rue FH Manhes, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, en cassation de l'arrêt rendu le 10 février 1999 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01866
23 septembre 2009
23 septembre 2009
citations, jeux de mots, commentaires sarcastiques et autres digressions sur un ton de plus en plus acerbe, qu'au début au moins directeur et salarié partageaient la responsabilité de ces échanges à fleurets
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10664
13 juin 2019
13 juin 2019
; qu'il se réfère aux bulletins de salaire de 15 compagnons coefficient 230 ; Qu'il dénonce enfin la suppression de primes le concernant à compter de septembre 1992, à l'exception d'une prime dite Fleury
Source officielleFLEURY, Léandre, Michel, Claude
07/07/2026
Voir →
FLEURY, Marion, Delphine, Lea
01/04/2026
Voir →
FLEURY, Léa
15/02/2026
Voir →
FLEURY, Léa, Christiane, Henriette, FLEURY-LAMBERT
06/02/2026
Voir →
Fleury, Dyvia Lea
10/08/2025
Voir →