DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : N 23-13.742 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Coach stores

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Morari, de la SCP

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Yves Z... , ayant été domicilié [...] , décédé en cours d'instance, 2°/ la société Stormy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Paris Store, dont le siège social est à Paris

P. à défaut de quoi, il sollicite un rappel de commissions de 350 000, 00 euros ; QUE Fabien X... a travaillé au sein de la SAS P. V.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Virgin stores, société anonyme dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La société à responsabilité limitée Réunion store

Mme Kloda, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani

, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la Société réunionnaise de produits pétroliers, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Stor informatique, l'avis de M.

Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Z..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

De son côté Mme Lamblaut, gérante de la SARL FLEURS 2000, ayant admis par lettre du 16 juin 2009 avoir été contactée en octobre 2008 par courrier officiel des sociétés ALU STORE et BLANC FRERES, a fait

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour les époux Y..., PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir

LE CONSEILLER JUSTAFRE, LES OBSERVATIONS DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE LYON-CAEN, FABIANI ET LIARD, AVOCAT DE M. X..., DE ME BARBEY, AVOCAT DE LA SOCIETE SERESEF, LES CONCLUSIONS DE M.

Hatoux, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseillerrimaldi, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ISMS, société Internationale Supermarket Stores

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Fabien Y..., mandataire judiciaire, domicilié [...]                                               , en qualité de liquidateur judiciaire de la société Gico, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque

X..., engagé le 3 mai 1999 en qualité de technico-commercial par la société Clair horizon fermetures ayant pour objet la commercialisation de fenêtres, portes, volets, stores, a été promu le 1er juillet