les derniers ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt qu'à l'audience du 29 août 2023 la chambre de l'instruction a entendu les parties dans l'ordre suivant : la présidente Mme [M] en son rapport, Me Piriou

d'une organisation de l'activité contractuellement définie entre eux et l'Institut Pitiot, en fonction des contraintes de chacun", et spécialement, en ce qui concerne M.

en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Mme Monique Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Editions La Pirogue

27 janvier 1987) que la société Textifil est intervenue, en qualité de courtier, lors de la vente par la société de droit grec Varvaressos de plusieurs tonnes de coton à la société française Herlem-Pigou

liste des "nouveaux clients" auxquels devaient être appliqué le coefficient de 1,5, ainsi que d'un complément de rémunération au titre de l'intéressement groupe dans le cadre de la convention dite "Pirogue

liste des "nouveaux clients" auxquels devaient être appliqué le coefficient de 1,5, ainsi que d'un complément de rémunération au titre de l'intéressement groupe dans le cadre de la convention dite "Pirogue

Yves X... était redevable d'une indemnité d'occupation pour la maison de Piriac, la cour d'appel s'est fondée sur le caractère réel mais relativement limité de l'utilisation de la ligne téléphonique, de

qu'il résulte des termes clairs et précis de cette clause, qu'une commande importante est une commande unique dont le montant dépasse un certain seuil ; que, par ailleurs, l'article 2 de la convention "Pirogue

Pirino et sous le titre de "directeur général" tout en prétendant que la méthode proposée dans cet ouvrage, pourtant non édité, aurait été testée auprès d'un grand nombre de personnes et aurait obtenu

cassation présenté pour Merdjimekian et pris de la violation des articles 313, 326, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour a décerné mandat d'amener pour les témoins Gourdin, Piron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Piri sous l'enseigne Garage Paris-Dakar, dont

nouveau Code de procédure civile et 1353 du Code civil et privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil; 3°) que le bail consenti par la SCI Port de plaisance à la société Pilou

[D] a été engagé par la société Pirogue le 1er août 1995 en qualité d'ouvrier agricole ; que le 1er janvier 2010, la société Pirogue a consenti un bail à ferme à M.

[C], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [D] a été engagée par la société Pirogue le 1er septembre 2001 en qualité d'ouvrière agricole

[N] a été engagé par la société Pirogue le 15 juillet 2008 en qualité d'ouvrier agricole ; que le 1er janvier 2010, la société Pirogue a consenti un bail à ferme à M.

d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues

[E] a été engagé par la société Pirogue le 1er août 1995, en qualité d'ouvrier agricole. 2. Le 1er janvier 2010, la société Pirogue a consenti un bail à ferme à M.

E..., notaire, a établi un acte de vente entre la SCI Pilou, venderesse, et la SCI Solent, acquéreur, mentionnant un prix de 900 000 euros, taxe sur la valeur ajoutée incluse, soit 752 508,36 euros hors