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DÉCISION / ECLI

TYPE

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110151

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

minijusticiers en précisant notamment que les autres personnages l'adorent « mais doivent parfois s'unir pour calmer ses ardeurs » ; sa tendance à vouloir occuper tout l'espace, ou encore qu'il est amoureux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100160

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Y.... ait été régulièrement communiquée et celle-ci est écartée des débats ; qu'en l'état, aucun pièce régulièrement produite ne vient. démontrer que Monsieur Olivier X... a entretenu une relation amoureuse

Source officielle