demeurant ..., allée des Dalhias, Saint-Mitre, 13400 Aubagne, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Fanny

l'arrêt attaqué a déclaré Jacques X... coupable d'avoir, en procédant sur elle à des attouchements de nature sexuelle, commis des atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise sur Fanny

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fany, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

Fanny, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Famy TP de son désistement de pourvoi en tant que dirigé contre la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sopaclif-Fary, dont le siège social est à Papeete (Polynésie

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 1), au profit de la société Brocante de Fay

. ; qu'il soumet à l'appréciation de la Cour une attestation non datée mais postérieure au 4 Septembre 1996, de Fanny A..., ex-concubine d'Emile C..., selon laquelle ce serait celui-ci qui aurait heurté

Le Y... au cours de laquelle Yves X... a emmené avec lui, contre le gré de sa compagne, leur enfant commun Fanny née en 1996 ; que, cependant, l'absence de reconnaissance maternelle n'a pas autorisé Mme

péremptoire de ses conclusions se référant expressément aux décisions prud'homales rendues au bénéfice de deux de ses collègues, lesquelles décisions écartaient la faute lourde invoquée par la société Fanny

Patrick Y..., agissant en qualité de tuteur légal de sa fille mineure, Fanny Y..., demeurant ..., La Malmaison à Villiers-le-Morhier (Eure-et-Loir), en cassation d'une décision rendue le 10 octobre 1991

X..., employé de la société Fano-Emonet depuis le 2 novembre 1989, s'est vu notifier le 19 mars 2002 son licenciement économique par Mme Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de celle-ci ; que réclamant

Y... à la somme globale de 6 700 francs par mois, laquelle correspondait au montant des charges afférentes au logement du ménage et au coût de l'entretien et de la scolarité de l'enfant Fanny; que, en

Philippot, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de la société Sopaclif Fary et de M. Y... Si Yan, ès qualités, de Me Bertrand, avocat de M.

la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard de l'article 36-2 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 ; alors, d'autre part, qu'elle avait fait valoir que les boutiques Laurie, Alvetta et Fanny

Y..., agissant tant à titre personnel que comme administrateur légal de sa fille Fanny, héritière de Sonia X..., fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 26 janvier 2000) de l'avoir condamné à payer certaines

. : " ... vous fouillez les poubelles, vous fouillez dans la fange en permanence à plein bras, cela suffit ; lorsque je vous vois vous vautrer ainsi dans la fange... ", sont des expressions outrageantes

Y... et la société Fanni, sans rechercher si, conformément aux documents contractuels, il n'appartenait pas plutôt à l'organisateur, dont elle a pourtant relevé le manque de diligence, d'informer le producteur