Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 résultats pour « Figuer »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Nom du produit Figue de Solliès. 2. Description du produit La figue de Solliès est une figue violette issue de la variété bourjassotte noire, vendue fraîche et entière, d'un diamètre supérieur ou égal à 40 millimètres.
Article 1
quarante-trois heures (sur cinq jours) ou une durée de cinquante-six heures équivalente à une durée de cinquante-deux heures (sur six jours) pour les salariés exerçant les fonctions suivantes : ― auxiliaire de réalisation cinéma ; ― assistant au chargé de la figuration
Article R472-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 74
1/5 000 et 1/25 000 comportant le tracé du projet ; 5° Un profil en long comportant en particulier la représentation de tous les obstacles traversés ou survolés par l'installation, l'indication des pentes transversales importantes ainsi que la figuration
Article B
Guadeloupe. 07.01 à 01.09 Plantes potagères à racines ou tubercules. 07.13 Légumes à cosses sas, écossés, môme décortiquée ou cassés- Guyane, Martinique, Guadeloupe. 0804.20 Figues, fraîches ou sèches.
Article B
Ex 08.04 Dattes, ananas, mangoustans, figues, frais ou secs. Guyane, Martinique, Guadeloupe. 08.06 Raisins, frais ou secs. Guyane, Martinique, Guadeloupe- 08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
Article Annexe
Le secteur de la publicité offre les mêmes rôles d'interprétation, de figuration et de voix/doublage. Le comédien, dans le déroulement de sa carrière, est susceptible d'être amené à s'orienter vers d'autres fonctions ou métiers.
Article Annexe
Figuration/ * L'art et l'imaginaire : inventions artistiques (transpositions et récits de rêves, de cauchemars, créatures, personnages et motifs fictifs, univers légendaires, fantastiques mythologiques, fabuleux, etc.) ; mondes utopiques (sociétés
Article Annexe I (suite)
les édulcorants - Provenances, dénominations, dosages en boulangerie, influences sur les pâtes - Aspartame, stévia - Notion de coût matières premières Les fruits secs et fruits à coques S2.5.7 : Les raisins secs, abricots secs, pruneaux, figues