Y..., le seul risque de flambage pris en compte dans le plan de prévention des risques était celui résultant du chargement des rails ; que la seule consigne y relative était : "interdiction de se tenir

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1997 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Flamand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maison flamande, société anonyme, dont le siège est ...,

légende "Il faut souvent partir loin pour retrouver ses origines" ; "aux motifs que le slogan "Il faut souvent partir loin pour retrouver ses origines", qui fait référence à une phrase écrite tant en flamand

l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 4 septembre 2000), que la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (Sodéga) a fait pratiquer une saisie-attribution au préjudice de la société Baie des flamands

.) ; - que divers documents émanant des autorités belges et écrits en langue flamande, fondant la poursuite, font l'objet d'une traduction contestée ; - que sur les relevés bancaires originaux du compte

Y..., Z..., Flambard, C... et Pelé, employés par la société Les Courriers normands, dont le personnel a été muté à la société Compagnie normande des transports routiers (CNTR), dont l'activité a été partiellement

a reçu un tableau de l'Ecole flamande qu'elle a vendu aux enchères publiques en juin 2009 ; que Mme Z... a sollicité un complément de part ; Attendu qu'elle fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande

l'outil Renault ; qu'alors, que ce démontage comportait une série d'opérations délicates à exécuter dans un ordre déterminé avec le risque, en cas de positionnement prématuré des cales, de provoquer le flambage

« 1°/ que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'en l'espèce, Mme [Z] avait produit aux débats l'avis d'un professionnel, qui avait constaté l'existence d'un flambage

Jean-Pierre X..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la compagnie Flamand Pfertzel International, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1999 par la cour

renseignement et des enquêtes douanières, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Flamand

d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant 1°/ à la Société des cendres,société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Flamarc

comprenne pas, soit qu'il ne parle pas la langue française, qu'il en est de même de l'OPJ agissant sur commission rogatoire ; qu'il ressort du procès-verbal sus-visé que Mme Y..., interprète en langue flamande

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 20 JUIN 1974), LA SOCIETE FLAMAND ET CIE A ACHETE, LE 7 JUILLET 1972, A LA SOCIETE ETABLISSEMENTS DELAVIGNE UNE CERTAINE

PARTICIPE AU DELIBERE ; QU'AINSI LE PREMIER MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE FLAMAND

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme d'HLM Maison Flamande, dont le siège social est à Dunkerque (Nord), ..., en cassation

paiement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la suite de la condamnation de l'auteur du vol et de l'utilisation frauduleuse de plusieurs chèques au préjudice de la SCI Les Flamands