Invoquant divers désordres dont un fléchissement des planchers et des fissurations des façades, la société IPBM a adressé plusieurs déclarations de sinistre à l'assureur dommages-ouvrage, puis elle l'a

résultait de deux pré-rapports dressés par l'expert Y... que le plancher de terrasse présente une chape à faible dosage de ciment, qui ne participe pas à la résistance du plancher, qu'elle comporte des flaches

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 25 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Fluchos

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2023 1°/ la société Duic Floch

auraient été consenties par son défunt mari, d'une part, à l'occasion d'achats de biens immobiliers avec stipulation de clauses d'accroissement, d'autre part, pour le financement de parts d'une SCI Nice Flirey

.., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1999 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section commerce), au profit de la société Coopérative les Transporteurs réunis par La Flèche

péjoratif signifiant que l'on recourt à tous les moyens possibles, même s'ils sont inadaptés et peu recommandables, pour arriver à ses fins ; que, dès lors, imputer au Quotidien du médecin de faire flèche

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Flacher

Éric X... habilité(e) à cet effet » et d'une signature dont l'appelant ne conteste pas qu'elle ait été la sienne, qu'une flèche directionnelle a été apposée sur cette page partant de la mention manuscrite

X... opérait la manoeuvre de pivotement du JIB lorsque, soudainement, la rallonge de la flèche s'est rompue de son attache, frappant dans sa chute M.

énonciations de l'arrêt attaqué (Amiens, 19 mai 1992), que la société Les Fils de Louis Y... a déposé, le 17 juillet 1990, en renouvellement d'un dépôt du 22 juillet 1965, une marque représentant une flèche

M et Mme [U] font le même grief à l'arrêt, alors « qu'en considérant que le désordre avait disparu après la sixième intervention du Garage Le Floch dès lors que les exposants n'avaient plus déclaré de

par la société Leroy-Merlin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de la société Les Transporteurs réunis par la Flèche

X..., Y... et Z..., salariés de la société Transporteurs réunis par La Flèche cavaillonnaise, ont été licenciés le 13 décembre 1999 pour motif économique ; Sur le premier moyen commun aux pourvois :

du cautionnement, n'ont pas été respectées" et relève que par ailleurs, la présence d'une accolade devant la mention manuscrite de ce texte – et non pas devant la mention dactylographiée – et d'une flèche

, Patrick Y..., gardien de la paix en fonction à La Flèche et agent de police judiciaire en résidence à La Flèche et les gardiens de la paix Thierry Z... et Alain A... ont constaté qu'un cyclomotoriste

alors, selon le moyen, que les fonctions de cadre impliquent l'exercice d'un commandement, sinon d'une autorité sur le personnel par délégation de l'employeur, délégation qui implique à son tour un fléchissement

X..., auteur des exposants, était directeur et propriétaire de la société La Flèche savoyarde, laquelle, tout en demeurant copropriétaire, lui a ensuite attribué des lots au sein de l'immeuble ; qu'il