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6 résultats pour « Florence DUBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372193cd580146773f4eb0

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613721c4cd580146773f70cb

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Dominique X..., demeurant à Casta (Haute-Corse), Saint-Florent, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101017

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Marc Z... et Mme Florence Y... étaient présents ;- M. F..., qui indique connaître M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR03030

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

le temps écoulé entre l'audience du 8 décembre 2009 et celle du 2 mars 2010 n'a nullement été employé en faveur de la comparution du prévenu ; qu'en effet, condamné par arrêt de la cour d'appel de Florence

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du 8 Mai, 37220 l'Ile Bouchard, 27 / de Mme Françoise Carteron, demeurant 5, rue Sarrail, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire, 28 / de Mme Florence

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c89

Cassation

21 janvier 1993

21 janvier 1993

Raymond, demeurant Saint-Georges-Dubois à Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire), 418/ M. Richard X..., demeurant Les Varennes, Saint-Lambert-du-Lattay, Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire), 428/ M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Lesgardeur, Florence, Marie-Pierre, Dubois

SIREN 878866946Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

14/06/2026

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Radiations

DUBOIS, Isabelle, Renée, Florence, MARGUERITTE

SIREN 832406862Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

15/04/2026

Voir →

Créations

DUBOIS, Océane, Florence, Laura

SIREN 919844597Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

14/08/2024

Voir →

Modifications diverses

Florence DUBOIS, Sébastien CHRISTIEN et Rémi MAUDENS, Commissaires de justice associés

SIREN 318670924Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

09/08/2024

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Ventes et cessions

BOUCHERIE DAVID ET FLORENCE, SOCIETE D'EXPLOITATION CHEVALINE CHARCUTERIE DUBOIS PERE ET FILS

SIREN 823096730Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

Acte en date du 18/01/2024 enregistré au SPFE DE LAON le 01/02/2024 sous le numéro Dossier 2024 3670 Référence 2024 NIZZ

10/04/2024

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