X..., employé de la société Hôtel Elysées Foch, a été licencié pour motif économique par lettre du 19 mars 1997 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2000) d'avoir dit

A..., puis par la société Ave Foch 22, et enfin par Thomas D... ; que, dans son procès-verbal d'audition du 7 septembre 1995, M.

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que la société Foch

[V] [Z], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Foch finances investissements, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Foch 22 louait un appartement au ... (16ème), appartement occupé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) FOCA, dont le

Le 28 avril 2015, la société civile immobilière Lamark Foch (la SCI), substituée à M. X..., a obtenu un prêt. 3. Par acte du 8 avril 2016, la SCI a assigné « la succession » de U...

rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 2e section), au profit de la société à responsabilité limitée Montmartre comptabilité, dont le siège social est allée du Maréchal Foch

mars 1996 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Z..., prise en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la société civile immobilière Foch

Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Jules A, de Me Carbonnier, avocat de la société Foch Madsen, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Centre de Loisirs Etoile Foch", dont

[U] [E], en qualité de mandataire liquidateur de la société Stimo Foch, a formé le pourvoi n° N 22-13.163 contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2021 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale),

X..., de Me Choucroy, avocat du Centre médico-chirurgical Foch, les conclusions de M.

X... a cédé un fonds de commerce à la société Foch alimentation, représentée par son gérant statutaire, M.

Ho Foc, domiciliée Avera, Raiatea, (Polynésie française), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

par la société AST groupe, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Foch

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], anciennement dénommée Action architecture, 4°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Foch

I..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Stimo Foch, défenderesse à la cassation.