A son retour de congé, elle s'est présentée à son poste de travail avec un foulard dissimulant ses cheveux, ses oreilles et son cou.

Z... lui avait prêté un foulard rouge ou jaune ; qu'interrogée, cette dernière ne pouvait le certifier ; que toutefois, les déclarations d'A...

l'enquête initiale ou devant les premiers juges, ont donné un signalement extrêmement précis de Bruno X..., notamment en ce qui concerne les tatouages particuliers qu'il porte sur les avant-bras et le foulard

Skandinavia Express, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de la société Inter Forward

Foucard, avocat général en ses réquisitions, greffier en chef : Mme Y...", alors, selon le moyen, qu'il appartient aux seuls juges devant lesquels l'affaire a été débattue d'en délibérer ; que, les délibérations

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Foussard, avocat de M.

préalablement arrêté, en violation des consignes élémentaires d'entretien de ce matériel, d'avoir escaladé la chenille de la grue sans précaution, et enfin, de n'avoir pas pris le soin d'enlever le foulard

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 septembre 2002) que les consorts X... sont propriétaires de parcelles de terrain sur la commune de Thorigne Fouillard

syndicat), représenté par son syndic, autorisé par le conseil syndical de l'immeuble suite aux décisions des assemblées générales des 9 mars et 8 juin 1970, a promis de vendre aux Etablissements X... et Foillard

Y... s'était en partie masqué le visage par un foulard mais était néanmoins reconnu par Isabelle Z..., et rouaient de coups avec leurs armes Jean-Philippe Z... qui était tombé à terre en essayant de fuir

douanes de Roissy, procédant à un contrôle de marchandises en provenance de Chine, expédiées par la société Ever Fame Industrial Limited à destination de la société AJ Moda, ont constaté la présence de foulards

elle se trouvait déjà liée par une convention du 7 novembre 1997 portant sur d'autres produits, la concession pour une durée renouvelable de cinq ans, de licences de marque couvrant des écharpes, foulards

modernes (le franchiseur) a conclu avec la société EURL Super du Bocage (le franchisé) un contrat de franchise et comportant l'exploitation de l'enseigne et de la charte Comod pour la commune de Thorigné-Fouillard

tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me FOUSSARD

cette opposition fondée, s'agissant des vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me FOUSSARD

dissimulaient leurs visages et que les employés des établissements bancaires présents n'avaient été en mesure de donner comme signalement que la taille - 1 m 75 et 1 m 95 - des individus et le port d'un foulard

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me FOUSSARD