matériaux amiantés, sans que l'opérateur doive procéder à des tests invasifs pour accéder à l'intérieur des tuyaux visibles à l'ouverture de la trappe ou dans des matériaux situés à l'intérieur du fourreau

impose la dénonciation de la saisie le même jour à l'huissier de justice instrumentaire a pour seul objet d'informer cet huissier de justice de l'existence d'une contestation ; qu'en l'espèce, la SCP Fourmeaux

, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Sollac, a confié à la Compagnie de construction mécanique Sulzer (société Sulzer), la fourniture d'une turbo-soufflante principale du haut-fourneau

provoquées pa une chute sur un sol dur ou un morceau de feraille ; que l'embarrure arrondie et légèrement cunéiforme vers le bas a pu être provoquée par le sabre mis sous scellés et en particulier par le fourreau

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le fourneau

E...), "moi je suis allé visiter les camps, Birkenau par exemple, il y avait un seul fourneau, c'est impossible qu'il y ait eu toutes ces victimes ; mettez-moi des filles de chez nous, vous m'avez eu avec

Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Franco africaine de distribution textile, de Me Blondel, avocat de la société Le Fourneau

précises dont il est grevé ; qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que les vendeurs n'ont pas porté à la connaissance des acquéreurs l'existence de la servitude de passage des fourreaux

M... en charge des travaux la pose des bateaux ainsi que l'aménagement du fourreau ; qu'il est ainsi établi la preuve de la surveillance et de l'administration des décisions relatives à l'aménagement de

Y..., 5°/ au Groupement forestier du Boulay et du Fourneau, groupement forestier, dont le siège est [...] , 6°/ à M.

dans leurs conclusions d'appel, la société Jet tour et Mme Y... faisaient valoir qu'il résultait des constatations expertales que "la conception même du capelage a été viciée dans la mesure où le fourreau

motifs qu'il résulte du procès-verbal établi par le garde X... le 14 janvier que Z... suivait la chasse de ses chiens en voiture avec à portée de main, son fusil de chasse, ni démonté, ni placé dans un fourreau

remettre en état la parcelle, notamment par l'enlèvement des algecos et des caravanes, l'enlèvement des logettes électriques et des boîtes aux lettres, la démolition des clôtures, l'enlèvement des fourreaux

X... a été engagé le 30 juillet 1990, en qualité de salarié temporaire, électricien OQH, par la société Salva ETT en vue d'une mission de distribution de fourreaux pour le compte d'une entreprise utilisatrice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Foucteau-Nicolas, société civile professionnelle, dont le siège social est

que s'il résulte des différentes déclarations consignées dans les procès-verbaux de gendarmerie ou dans les interrogatoires à l'audience que tous les membres de l'équipe attachée au service du haut fourneau

est décédé d'un infarctus du myocarde après avoir manoeuvré une chargeuse à godet dont la climatisation de la cabine de conduite était en panne, à fin de procéder à l'enlèvement du laitier d'un haut-fourneau

l'atelier, cet assureur a versé à Mme X..., en juin 1993, une indemnité de 112 907,20 francs destinée au préfinancement de la mise en oeuvre, par fonçage, dans l'axe de l'atelier, d'un tuyau PVC dans un fourreau