AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FRANCESCHI PABA, dont le siège social est

procès-verbal des débats la déclaration du témoin, Melle S... selon laquelle : "j'ai eu connaissance des déclarations de mon concubin et de la victime par l'intermédiaire de l'avocat de son ami, Me Franceschini

Il est bien entendu que la maison maternelle Franceschi sera la propriété exclusive de René et Marie-Jeanne" ; que M.

Claude Y..., demeurant résidence Sainte-Victoire, bâtiment F, ..., ès qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la société ESTF, 2°/ de la société Franceschi transports, société à

Franceschi, président, et de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 545 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER FRANCESCHINI, Y... D'UN LOCAL COMMERCIAL, DE SA DEMANDE RECONVENTIONNELLE TENDANT A CE QUE LES CONSORTS X..., Z...

Franceschini ; que l'arrêt attaqué a accueilli la demande de la société Bonizzi ;.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 18 JANVIER 1972) D'AVOIR DIT QUE LA SOMME DE 14 000 FRANCS, VERSEE PAR FRANCESCHI A Y...

ATTAQUE, QUE, SUR LA PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEPOSEE CONTRE LUI DES CHEFS DE FAUX EN ECRITURES DE COMMERCE ET ABUS DE CONFIANCE PAR AMERIO, CO-GERANT DE LA SOCIETE AMERIO ET GRASSO, FRANCESCHI

les entreprises consultées à la date du 6 septembre 2004 comprenaient au titre du lot MENUISERIES EXTERIEURES : PROVENCE MENUISERIE, ENTREPRISE GARANCE, DERREVAUX ET FILS, ATELIER MUS, MENUISERIES FRANCHESCHINI

LE CONSEILLER FRANCESCHI A ETE ENTENDU EN SON RAPPORT ; ALORS QUE SONT NULLES LES DECISIONS RENDUES PAR LES JUGES QUI N'ONT PAS ASSISTE A TOUTES LES AUDIENCES SUR LE FOND, C'EST-A-DIRE AUX AUDIENCES

d'emprisonnement avec maintien en détention et 5 ans d'interdiction de séjour, pour offre ou cession de stupéfiants ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I Sur les pourvois de Franceschini

Franceschi, président de la cour d'assises du Val-de-Marne, a désigné comme assesseur, en remplacement de Mme Langlade empêchée, Mme Leboucher pour siéger aux audiences du 1er juillet 1987 au 13 juillet

HUIT HEURES, ET, COMPRENANT QUARANTE-CINQ MINUTES DE DESCENTE AU FOND, SIX HEURES QUINZE DE TRAVAIL AU CHANTIER ET QUARANTE-CINQ MINUTES DE REMONTEE AU JOUR, QU'AU DEBUT DU MOINS D'OCTOBRE 1974 FRANCESCHETTI

DE JOSEPH F..., EST DECEDEE LE 9 FEVRIER 1957 A LA SURVIVANCE DE SON MARI ET DE LEURS TROIS FILLES, FRANCESCHINA, A... E..., ANGELA, A...

connexité ; I - Sur les pourvois formés contre l'arrêt avant dire droit du 18 décembre 1992 : Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Me X... pour Beoletto, Franceschetti

FRANCESCHI, CONSEILLER A LA COUR D'APPEL DE PARIS, PRESIDENT, DE MME TREILLON ET DE MME ODINOT, JUGES AU TRIBUNAL D'EVRY, ASSESSEURS ; ATTENDU QUE CE N'EST QUE LE 25 JUIN 1984 QU'A ETE CONSTATE L'EMPECHEMENT

Franceschi, président, Mme Gosnave Z... et M.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 17 octobre 2012), que par acte authentique reçu le 28 août 2007 par la SCP Mamelli-Mamelli-Franceschi

propriété des acquéreurs futurs les époux R... , que les fermiers ont été convoqués le 9 avril 2009 à ces opérations avec mention des parcelles en cause sur la convocation, qu'une attestation du géomètre Francesconi