Frédéric, - LA SOCIETE ROGER DE LYON CHARCUTIER, devenue la SOCIETE SALAISONS DU DOUESY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui

Z... avait dérapé de l'arrière et était parti en crabe, il se borne à indiquer qu'après un coup de frein soudain, la voiture de Y...

, d'autre part un atelier accolé à ce bâtiment et légèrement décalé vers le sud ; Que l'expert B... a notamment annexé à son rapport :- un extrait du plan du cadastre rénové de 1935,- un extrait du plan

Frédéric I..., demeurant Bois Joli, Mignaloux-Beauvoir (Vienne), 138/ M. Jean-Bernard J..., demeurant Bondilly, Saint-Cyr (Vienne), 148/ M. Pierre K..., demeurant ..., 158/ M.

Frédéric Y..., demeurant ..., 2 / M.

Frédéric Y..., domicilié [...]                               , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu

Frédéric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2000, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Frédéric X..., demeurant ..., 3 / de la Compagnie La Winterthur, dont le siège est ..., 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, dont le siège est ..., défendeurs

Attendu, selon le jugement attaqué (Saint-Nazaire, 28 juin 1995), rendu en dernier ressort des chefs critiqués, que les époux X... se sont portés cautions hypothécaires des engagements de leur fils Frédéric

Frédéric Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1998 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de la SCP Lab et Y..., société civile professionnelle, dont le

GENERALI VIE informait Frédéric X... en mars 2006 de ce qu'elle y mettrait un terme à compter d'octobre suivant, vu les résultats insuffisants du salarié ; que Frédéric X... succombera dès lors en sa demande

Frédéric A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société E Solaire, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

GENERALI VIE proposait à Frédéric X... le 25 septembre 2006 une modification de son contrat de travail par la voie d'un avenant ; que la même proposition était adressée à 1. 500 conseillers commerciaux

La SA Casino Barn ère de Bordeaux avait donc, pendant toute la durée du contrat de travail de Monsieur Frédéric X..., l'obligation de lui rémunérer les heures supplémentaires effectuées et de lui servir

formulée par les défendeurs, selon laquelle les talus que l'expert auraient considéré comme constituant les berges du ravin ne seraient en réalité que le fruit des apports de terre résultant du décaissement

Frédéric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à M.

over 100 Keuros )" ce qui signifie 30% décalés au-dessus de 100 Keuros ; que les parties sont en désaccord sur les taux de change à appliquer aux sommes attribuées en monnaie étrangère à Monsieur Y...

Decamps, demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Source", ..., 20°/ de M. Jean de AG..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Source", ..., 21°/ de M.