Code de procédure pénale ; "aux motifs que, "(...) certes, malgré les diffusions de photographies, aucune victime de vol ne s'est manifestée, à l'exception de celle qui a reconnu une statuette de fusilier

Raffalli, "Basto Chinchine", Furiani (Corse), 14°/ de M. Mustapha U..., demeurant ... (Corse), 15°/ de M. Mohamed X..., demeurant chez Enco L. Raffalli, Furiani (Corse), 16°/ de M.

(la société) une lettre d'observations comportant, respectivement, vingt et dix chefs de redressement pour ses établissements de Furiani et d'Ajaccio.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Polyclinique de Furiani

ou de faux certificats, fait inscrire indûment sur la liste électorale de la commune de Centuri ; "aux motifs que : "il résulte de la procédure que Max Y..., ambulancier à Bastia, est domicilié à Furiani

16 du code de procédure civile ; Attendu que le juge doit, en toutes circonstances, observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que pour ordonner le remboursement par la SCP Furlotti

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BASTIA, 4 JUILLET 1972) D'AVOIR DIT QUE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE ANONYME POLYCLINIQUE DE FURIANI

PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BASTIA, 4 JUILLET 1972) D'AVOIR DIT QUE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE ANONYME POLYCLINIQUE DE FURIANI

LA PREVOIR, LA FAUTE DE LA VICTIME OU D'UN TIERS ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE , QUE POUR EVITER UN VEHICULE NON IDENTIFIE QUI ARRIVAIT EN SENS INVERSE, EFFECTUANT UN DEPASSEMENT, FURIANI

constaté la résiliation du bail commercial souscrit entre les époux X... et l'EURL Fucili, ordonné l'expulsion de l'EURL Fucili ainsi que de tous occupants de son chef, condamné l'EURL Fucili à payer

primaire d'assurance maladie de Haute Corse (la caisse) a refusé de prendre en charge les frais de transport en taxi exposés le 2 juin 2006 par Mme X... pour se rendre de son domicile à la polyclinique de Furiani

X..., engagé le 5 décembre 1988 par l'association le foyer de Furiani (l'association) en qualité de moniteur de nuit au centre d'hébergement et de réinsertion sociale de Furiani, a été licencié pour faute

Jean-Charles K..., demeurant à Poggio d'Oletta (Haute-Corse), 128) de Mme Gabrielle M..., demeurant à Furiani (Haute-Corse), ..., Les Collines, 138) de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société anonyme UNICORSE, dont le siège social est route nationale 193 à Furiani (Corse

de San Gavino, le jugement, après avoir constaté que l'intéressée déclare travailler à Bastia et affirme faire le trajet tous les jours, retient que l'on voit alors mal pourquoi elle a une adresse à Furiani

BASTIA, en date du 12 novembre 1992, qui, dans l'information ouverte notamment des chefs d'homicides involontaires et blessures involontaires à la suite de l'effondrement d'une tribune au stade de FURIANI

qu'ayant appris le 23 avril 1992 que la rencontre devant opposer en demi-finale de la coupe de France le Sporting Club de Bastia (SCB) à l'Olympique de Marseille se disputerait le 5 mai 1992 au stade de Furiani

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Vendasi, dont le siège social est à Furiani (Corse), prise en la