Lors d'un audit effectué par la société Garmendia, mandatée par la société Oracle, à la fin de l'année 2014, sur les licences de la société Valtech, il est apparu que, lors de la migration, la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jungle Gardenia, dont le siège est Z.A. des

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ceramiche Gardenia Orchidea du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme

Villa Printemps avait l'usage exclusif des escaliers débouchant sur le parking de celui-ci et que cet ouvrage n'était pas une partie commune du syndicat des copropriétaires de la résidence Garden Gardenia

Frédéric Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société Ceramiche gardenia orchidea, société de droit italien

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière "Société civile de construction vente GARDENIA

Bernard Y... en qualité de liquidateur judiciaire de la société Deauville Diamond X... venant aux droits de la société Assya Résidences, 3°/ à la société Gardenia, société civile immobilière, dont le

avait la faculté de donner congé à l'expiration de chaque période triennale moyennant le versement d'une indemnité de résiliation anticipée ; que l'immeuble a été vendu, le 20 avril 1990, à la société Gardénia

(quartier du Lac) à Bordeaux (Gironde), pris en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 3°/ des Maisons Gardenia société à responsabilité limitée, dont le siège

(les consorts X...) ont conclu en 1991, avec la société italienne Ceramiche Gardenia Orchidea, un contrat d'agent commercial à durée indéterminée ; que cette société ayant résilié ce contrat en 1994, ils

que, comme devant le premier juge, et alors qu'ils réitèrent leur grief à l'encontre de Mmes Michelle K... et Catherine B... de n'avoir pas fait usage des montants d'indemnités auxquels la SCI Les Gardénias

ont sollicité de voir reconnaître l'existence d'une unité économique et sociale constituée par l'association CILG, les groupements d'intérêt économique Gimo et Cetim et les sociétés Domofrance, Gardenia