Geoffroy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 septembre 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Najïb Y... des chefs de vol et de violation

Geoffroy X..., et à l'épouse de celui-ci, et comportant les passages suivants : "J'ai rédigé l'essentiel de mon testament (...) tu seras mon légataire universel (...) j'aimerais avoir votre avis" ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Geffray, société à responsabilité limitée, dont le siège est

articles L. 232-5 du Code rural et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse aux conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Geffroy

-1 du Code pénal, 2 et 591 du Code de procédure pénale, 1315 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Christian X... à payer les sommes de 8 033,91 euros et 609,80 euros à la société Gefry

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s X 97-43.487, Y 97-43.488, Z 97-43.489 formés par la société civile immobilière (SCI) Geoffroy

de 780 000 étiquettes qui lui ont été livrées au fur et à mesure de ses demandes ; que la société Gefrac, n'ayant pu obtenir le paiement d'un solde de facture de la société Waikiki Jeans qui lui a opposé

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rémy-Blanchard, société civile professionnelle, représentée par la société civile professionnelle Régnier, Geoffroy-Bergier

- à Mme X..., la somme de 206 943,73 francs au titre du préjudice économique et celle de 8 983 francs au titre du préjudice matériel, - à Arnauld X..., la somme de 132 868,79 francs, - à Geoffroy

Joseph Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la clinique Geoffroy Saint-Hilaire, société

Villien, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société GEFCO, de Me Cossa, avocat de la société LBL Alpes-Méditerranée, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GEFCO, dont le siège social est

Jean-Claude X..., demeurant à Teigny, Tannay (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel de Bourges, au profit de la société établissements Geoffroy, société à responsabilité

Villien, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société GEFCO, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Gerland, les conclusions de M.

X..., qui avait signé avec la société Gérôme coiffure (le franchiseur) un contrat de franchise en vue de l'exploitation d'un salon de coiffure sous l'enseigne "Jean-Louis David", a conclu avec M.

Il retient qu'en l'espèce, cet acte n'est parvenu à la société DDS que le 29 septembre 2017, soit deux ans après l'acquisition par la société Gefco de la société IJS.

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gefco

qualifiés d'homicide volontaire et a confirmé en toutes ses dispositions le jugement qui lui était déféré ; "aux motifs que " l'enquête complémentaire n'a pas établi avec netteté si Hakim Z... et Geoffrey

l'arrêt rendu le 27 mai 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige les opposant à la société Ceva logistics, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommé Gefco

Geoffrey, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 7 novembre 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAUCLUSE sous l'accusation de viols aggravés