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916 résultats pour « Genoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725aecd5801467741fbb2

Cassation

16 septembre 1997

16 septembre 1997

à la présence d'une entorse grave associée à une hémarthrose entraînant une ITT de 2 mois ; "que Janick B... a prétendu que ces lésions étaient consécutives à un violent coup de pied au niveau du genou

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Faustin Y

6137263fcd5801467742418d

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a, infirmant le jugement du tribunal correctionnel de Paris du 7 juin 2004, dit que les blessures au genou

Source officielle
CC

soc

61372374cd5801467740a02b

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

opinions inconciliables des différents médecins ayant examiné la victime, sans préciser si le taux d'incapacité de 18 % qu'elle a retenu correspondait aux lésions concernant tant l'épaule gauche que le genou

Source officielle
CC

soc

6137221ccd580146773fa555

Cassation

24 février 1994

24 février 1994

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., femme de service dans une maison de convalescence, a été victime, le 22 avril 1988, d'un accident du travail entraînant un traumatisme du genou

Source officielle
CC

civ2

61372425cd58014677412d7f

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

susceptibles de provoquer tant une tendinite de la pate d'oie qu'une tendinite rotulienne les seuls travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f01

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

; que dans ces conditions, il est impossible à la Cour d'affirmer que ce coup de crosse a été porté par le prévenu sur le genou de Philippe X... ; qu'ainsi, aucun élément ne vient exclure l'hypothèse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200216

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

genou a gonflé.

Source officielle
CC

civ2

613724b9cd58014677417da2

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 mars 2004) que Mme X..., ouvrière saisonnière de la société J Renoard, a déclaré avoir été victime le 14 février 2001 d'une entorse des deux ligaments latéraux du genou

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7e93

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

pris en charge au titre de l'accident du travail, alors que les conclusions des rapports médicaux successifs sont empreintes de contradiction, le premier rapport indiquant que le blocage complet du genou

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420677

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

entraîné une incapacité totale de plus de 8 jours ; " aux motifs que le certificat médical initial établi le 2 septembre 1997, jour des faits, fait état de douleurs à la cuisse externe gauche et au genou

Source officielle
CC

soc

613722aacd580146773ffd69

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

même lésion le 10 juillet 1986 ; que la Caisse primaire d'assurance maladie ayant admis le rattachement au même accident d'un arrêt de travail du 29 mars 1987 et de ses suites chirurgicales sur le genou

Source officielle
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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200617

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....

Source officielle
CC

cr

éesc/Marcel A

61372560cd5801467741d2e0

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

Z... qui gênait Marcel A...; que déposant plainte contre ce dernier, Stéphane Z... déclarait qu'au cours de celle-ci Marcel A... l'avait volontairement heurté avec son véhicule et l'avait atteint au genou

Source officielle
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civ2

6137220dcd580146773f9d90

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1992), qu'en 1981 Mme X... a été blessée au genou

Source officielle
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soc

613722efcd58014677403675

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

Y... avait prescrit à Mlle Z... la rééducation du membre inférieur avec travail de la flexion-extension et musculation du quadriceps et des muscles ischio-jambiers et non du genou seul; que pour considérer

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soc

6137247dcd58014677415eab

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

sociale constituée de l'Union nord-ouest génétique (UNOG), de la Coopérative d'élevage du nord-ouest (CENO), de l'Union régionale des coopératives d'élevage et d'insémination (URCEILAB) et de la société Genois

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cr

édure suiviec/Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires

61372577cd5801467741dfb1

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Y... se trouve actuellement en invalidité deuxième catégorie et présente un handicap fonctionnel majeur du membre droit, lié à la raideur du genou et au tombant du pied, formant un équin de 35 %, que le

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cr

613725facd5801467742200a

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

la police nationale et notamment des déclarations de M. et Mme Z... que Patrick Y... a bien porté des coups à Jean-Luc Z..., étant observé que l'un des coups ainsi infligés à la victime a atteint le genou

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cr

61372535cd5801467741bdb6

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

. ; " aux motifs que celle-ci caractérisée par les séquelles suivantes, à savoir, déformation importante du genou droit (absence de rotule) amyotrophie crurale droite, limitation de flexion du genou

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cd8

Cassation

5 novembre 1999

5 novembre 1999

violé par fausse application le texte précité, ainsi que l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que l'accident de trajet litigieux n'avait provoqué qu'une blessure du genou

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