civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Geneviève Y..., Jacky D..., Guy B..., Georges

qu'a fait diligenter la partie civile et de l'expertise judiciaire que si ces deux bronzes sont bien (au moins pour L'Amazone) des reproductions de bronzes de Barye, il s'agit de surmoulages ; que le

Hector B..., demeurant à Cerrea - Santa Fé (Canada de Gomez), 7°) M. Louis, Andréa C..., demeurant ... Général Saint-Martin (Argentine), 8°) Mme Gladys XW... C..., demeurant 1879 Calle J.

sollicité pour assistance à expertise, pour 72 360 francs des honoraires et le solde correspondant à des frais de déplacement, secrétariat, téléphone ; qu'elle ne conteste pas que, par l'intermédiaire

Gomez, conseiller rapporteur, M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 29 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Georges

; "aux motifs que la nouvelle mesure expertale, sollicitée par Me Y..., tend à commettre à nouveau les experts K... et J... ainsi que la société Ontrack avec pour mission de : 1 - déterminer l'origine

le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civle professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M. Huglo, conseillers référendaires, M.

médicale, la règle du contradictoire avait été parfaitement respectée par l'expert ; qu'en effet, le docteur Bompar désigné par Christian B... pour le représenter avait assisté aux opérations d'expertise

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la soiété civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, Canivet, M. Armand Prévost, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M. Huglo, conseillers référendaires, M.

Hatoux, Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Leonnet, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Gomez président, Mme Agostini conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.